montant de l'emprunt le 25 juillet 1990, alors qu'à l'entendre il aurait dénoncé son engagement de caution auparavant sans signer un quelconque nouvel acte pour le prêt ; qu'une telle situation apparaît curieuse

des Bouches-du-Rhône, 7 mai 1987) d'avoir ordonné la prise en charge des frais exposés par Mme X..., le 1er août 1984, pour se faire transporter en ambulance au cabinet d'un cardiologue de Plan de Cuques

CUBIQUE La société CUBIQUE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 9.000,00 €, dont le siège social est [Adresse 2], immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de DOUAI (59500

The Golden Phoenix, exerçant l'activité d'agent immobilier, un mandat non exclusif de vendre un château lui appartenant au prix de 60 millions d'euros, exigeant la confidentialité et l'absence de « curieux

X... a fait valoir que les travaux au cours desquels il aurait manqué à ses obligations en matière de sécurité se sont achevés le 19 août 1996 et qu'en cet état, il était pour le moins curieux que l'intéressé

B..., représenté par Me Cunique, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 janvier 2023 par laquelle le président du conseil départemental de la Sarthe a prononcé le retrait de son agrément

comme un gage de véracité ; que l'absence totale de contrôle exercée par la société KPMG sur les accusations portées par Philippe Z... à l'encontre de son ancienne concubine apparaît pour le moins curieuse

B A, représenté par Me Cunique, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 janvier 2021 par laquelle le directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides a prononcé

qu'il constatait et mentionnait dans son rapport (annexe 1) était le signe évident de la présence de mérule… " et d'autre part, que " la présence dénoncée de pourriture cubique [par le diagnostiqueur,

.; qu'en ce qui concerne les faits de viol, il est curieux de constater que le premier certificat médical produit par la plaignante n'y faisait pas allusion et que ce n'est que le 23 mars 1995 que Gisèle

encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait, alors, selon le moyen : 1 / que l'arrêt est entaché d'une absence de motivation ; que la cour d'appel a par une motivation pour le moins curieuse

manque de ce chef de toute base légale ; 3°/ que ne constitue pas davantage un fait matériel de préparation à un acte terroriste déterminé l'offre de vente sur internet d'armes inexistantes à un simple curieux

Y... ont pu constater à plusieurs reprises de jour et de nuit que Jean-Pierre Z... et de Lourdes avaient des activités nocturnes curieuses et ils ont été vus l'un et l'autre en train de jeter des pierres

du 04 avril 2026 soit il y a plus d'un mois, la préfecture n'a pas donné suite ; Le représentant de la préfecture sollicite la confirmation de l'ordonnance querellée ; il fait valoir qu'il est curieux

Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 6] (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Gérald PANDELON, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et Me Pierre-Philippe CUNIQUE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Cunique, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

février 1996 à 11 h au commissariat de STRASBOURG, après avoir constaté la disparition vers 8 h 30, et prévenu par téléphone le commissariat ; que les circonstances de ce vol étaient pour le moins curieuses

vérifier la virginité de l'enfant car "il avait vu, en faisant la toilette de sa fille, que son vagin était particulièrement large" ; Jacques X... n'a fourni aucune explication claire sur cette curieuse