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2 807 résultats pour « Culture »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Le conseil national des territoires pour la culture est présidé par le ministre chargé de la culture ou son représentant.
Article D614-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 58 > 41
, sur au moins 35 % de la surface en cultures de l'exploitation, d'une culture principale différente de celle de l'année précédente ou d'y implanter un couvert végétal, qui doit au moins être présent sur la période du 15 novembre de l'année de demande
Article 2
La commission nationale "culture-handicap" a pour mission de faciliter l'accès à la culture des personnes handicapées, quelle que soit la nature de ce handicap, dans le souci de leur permettre de participer pleinement à la vie culturelle.
Article D543-291
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 90
Est considérée comme culture principale toute culture remplissant au moins l'une des conditions suivantes :
Article 1
Il est créé auprès du ministre chargé de la culture un comité d’histoire du ministère chargé de la culture dont il assure la tutelle.
Il est créé auprès de la ministre de la culture et de la communication et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés une commission nationale "culture-handicap".
Article 12
élus dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la culture ; 5° Un représentant des enseignants ou son suppléant élus dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la culture ; 6° Un représentant des élèves et un représentant
. ― Productions végétales Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et ornementales sous ombrière 20 Cultures florales et ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein
La commission nationale “ culture-handicap ”, placée sous la présidence des ministres chargés respectivement de la culture et des personnes handicapées, comprend les membres suivants :
Article L312-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 28
L'enseignement facultatif de langue et culture régionales est proposé dans l'une des deux formes suivantes : 1° Un enseignement de la langue et de la culture régionales ; 2° Un enseignement bilingue en langue française et en langue régionale.
Article Annexe 7-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38
Industrie 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Services 01.61Z Activités de soutien aux cultures.
. ― Productions végétales Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant : Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et
personnel enregistrées sont, en fonction de leurs attributions respectives et du besoin d'en connaître, s'agissant : -de la diffusion de données à caractère personnel relatives à des personnes extérieures ou appartenant à la direction de la mémoire, de la culture
Article D714-102
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 52
Le conseil culturel élabore des propositions en ce qui concerne la politique culturelle, artistique et de diffusion de culture scientifique, technique et industrielle en cohérence avec la stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
Article R612-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 04
Pour l'application de l'article R. 612-42 (1° et 2°), on entend par culture dérivée toute culture qui présente encore les caractéristiques de la culture déposée essentielles à la mise en œuvre de l'invention.
Article R111-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 25
et de l'architecture au ministère chargé de la culture ; d) Le directeur général des médias et des industries culturelles au ministère chargé de la culture ; e) Le directeur général pour la recherche et l'innovation au ministère chargé de la recherche
Article 5
des patrimoines et de l'architecture au ministère chargé de la culture ou son représentant ; c) Le directeur général de la création artistique au ministère chargé de la culture ou son représentant ; d) Le directeur général des médias et des industries
Article D253-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 54
La " lutte intégrée contre les ennemis des cultures " mentionnée à l'article 55 du règlement (CE) n° 1107/2009 et à l'article L. 253-6 s'entend comme la prise en considération attentive de toutes les méthodes de protection des plantes disponibles et,
Cette dernière mentionne les parcelles faisant l'objet d'une demande d'aide aux cultures énergétiques.
Article D663-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 70
modifié ; 4° La ou les dates de début et de fin du semis ou d'implantation de la culture ; 5° Les nom et prénoms, l'adresse et le numéro de téléphone de l'exploitant mettant en culture des végétaux génétiquement modifiés.
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