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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
661f66032313f20008a52617
16 avril 2024
16 avril 2024
le 13 Octobre 1986 à [Localité 12] (01) [Adresse 8] [Localité 2] Représentés par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officielle1ère chambre civile B
6162ab455c00de021c93d56f
12 mars 2013
12 mars 2013
Mme [L] [K] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 2] (Loire) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c89593736057d78a9f3
6 mai 2022
6 mai 2022
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANTE : [K] [R] épouse [X] née le 13 Mai 1984 à [Localité 5] (57) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88302
30 mars 2006
30 mars 2006
Y... 01350 CEYZERIEU Comparant en personne, Assisté de Me Christophe FORTIN, Avocat au barreau de BELLEY INTIMES : Maître Bruno WALCZAK ès-qualités de Mandataire Liquidateur de la SARL EPGS 53 rue Vauban
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefc
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 17 Septembre 1968 à SAINT DENIS (97) ... 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE
Source officielle1ère chambre civile A
651fa558c601f08318991738
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [J] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (COTES-D'AMOR) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN, avocat postulant Et ayant
Source officielle1ère chambre civile B
659e46385537980008847218
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[R] [L] né le 18 Avril 1984 à [Localité 9] (73) [Adresse 5] [Localité 13] Mme [B] [I] née le 11 Février 1984 à [Localité 12] (ALLEMAGNE) [Adresse 5] [Localité 13] Représentés par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31d
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 23 Juillet 1973 à PITHIVIERS (45300) ... 01150 SAINTE JULIE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db2a
4 avril 2011
4 avril 2011
né le 03 Février 1969 à BELLEY (01300) ... ... 01300 MAGNIEU représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielle6ème Chambre
6274bccd2799a9057d5dd14d
5 mai 2022
5 mai 2022
[C] [P] [Z] né le 16 Janvier 1972 à MELUN (77000) 417 rue du 11ème Régiment de Zouaves 01300 BELLEY Représenté par Me Christophe FORTIN, avocat au barreau d'AIN ****** Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcd
19 septembre 2011
19 septembre 2011
née le 27 Février 1963 à CASABLANCA-MAROC ... 01300 BELLEY représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE (bénéficie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00413
13 mars 2019
13 mars 2019
W... à la somme de 1 547 euros brut, en ce qu'il a condamné la société Gefco à verser à Maître Christophe Fortin la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, en ce qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d784
14 février 2011
14 février 2011
née le 18 Novembre 1950 à LYON (69002) ... 01800 SAINT-ELOI représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9351
3 avril 2024
3 avril 2024
(73) [Adresse 2] [Localité 6] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/009890 du 23/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1b
4 avril 2011
4 avril 2011
.- BAS) ... 01150 LAGNIEU représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Jolanda Y...
Source officielle3ème chambre civile
67b6376471e889c21f64544f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Portalis DBWH-W-B7I-GVIP N° minute : 25/00005 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE Madame [Y] [E] [J] née le [Date naissance 7] 1982 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4aa
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 27 Juin 1949 à ARTEMARE (01510) ... 01300 BELLEY représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officiellecr
6137261ccd58014677423097
26 février 2003
26 février 2003
. ; "aux motifs qu'il pouvait paraître étonnant que Christophe Z... ait déposé Stéphane X... à proximité du Fort Harty, alors qu'il n'était pas amateur de ce type de manifestations, qu'il n'était pas
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02736
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Christophe X... était chef de service affecté sur Paris, et susceptible d'effectuer des missions temporaires sur l'ensemble du territoire français voire à l'étranger ; qu'il ne disposait d'aucune délégation
Source officiellecr
613725eecd58014677421a4c
23 mai 2001
23 mai 2001
la charge des mis en examen ou de certains d'entre eux les trois erreurs suivantes : - une erreur générale commise dans le balisage du secteur, qui n'interdisait pas le passage vers le vallon des Fontaines
Source officiellePage 2 sur 48