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476 résultats pour « Christelle NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a85

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MAGNARD, Conseiller délégué du premier président, régulièrement désignée par ordonnance, assistée de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier a été rendue l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur

Source officielle

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CC

cr

éesc/Stéphane DE X

61372578cd5801467741e091

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

pour homicide et blessures involontaires, a déclaré nul le contrat d'assurance souscrit par Christelle Z... auprès de la CMA ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en intervention ;

Source officielle
CC

comm

6137240bcd580146774118b2

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

X..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société Christie's France, de Me Bertrand, avocat de Mme Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d112e12c85000874adff

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GEORGES FABRE CHRISTELLE DAPRELAAURELIEN FABRE E représentée par Me Paul GUEDJ substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Faustine B..., appelantec/Jean-Marie

6253cda6bd3db21cbdd94019

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

Représentant : Me Christelle MENNELLA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. Jean-Marie, Noel, Nicolas A...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a87

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MAGNARD, Conseiller délégué du premier président, régulièrement désignée par ordonnance, assistée de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier a été rendue l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405951

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Delaye, demeurant ..., 29°/ de Mme Christine XY..., demeurant ..., 30°/ de Mme Nicole XZ..., demeurant ..., 31°/ de Mme Marie-José XA..., ..., 32°/ de Mme Sandrine XB..., demeurant Le Mont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87169

Appel

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Jean-Pierre X... déclare, dans la lettre qu'il a adressée au service d'aide juridictionnelle et qui a provoqué la saisine de la Cour, avoir "procédé au dépôt du dossier de Maître Edwige Y... loco Maître Christelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da94cbcdc6046d47e93260

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Gilles DELAITRE, Président et par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

625fa57d8361df277dc599ae

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Me Jérôme MARFAING-DIDIER de l'ASSOCIATION CABINET D'AVOCATS DECKER & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [I] [H] associé au sein de la SCP [Z] [X] - [I] [H] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a89

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Régulièrement convoqués pour l'audience du 23 avril 2024 à 15 heures, À ladite audience, tenue publiquement, Madame Christel MAGNARD, Conseiller délégué du premier président, assistée de Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4cf51712fc000885eb51

Appel

28 août 2023

28 août 2023

D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt huit août deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ee

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Selon engagements joints au contrat de location, Mme Claudette X... et Melle Christelle X... se sont portées cautions solidaires de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d068a0cdc6046d470bf83f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65547144a52b348318098705

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

AMEDEE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marie NICOLAS de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CC

cr

613725b9cd58014677420109

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Christel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1999, qui, dans les poursuites exercées contre elle des chefs d'arrestation et séquestration arbitraires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Jean-François IIIIIIII..., 227°/ Mme Christine JJJJJJJJ..., 228°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No 10/ 00025 AFFAIRE : Christelle X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aedb

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

M et Madame Nicolas Chauffert ont interjeté appel le 7 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac2

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

13/11/2007 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no06/02767 SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, / Christelle X...

Source officielle