[W] et Mme [L] ont confié à la société Les Maisons Nema, assurée en responsabilité décennale auprès de la société Areas dommages (société Areas), la maîtrise d'oeuvre complète de la construction d'une

[Z] avait été précédemment désigné en qualité de délégué syndical sud industrie au sein de l'établissement de [Localité 2] de la société Nexans France ; que M.

judiciaire de la société Newmat.

A... en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sainte Néomaye construction Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté la société B...

la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE NEXANS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Neubauer, dont le siège social est ...

de l'infraction, hormis le cas où ils résulteraient d'un accord antérieur, de sorte que la Cour, qui après avoir elle-même constaté que la livraison du matériel avait été effectuée par la société Neurones

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 8 septembre 1998, qui, dans l'information ouverte contre la société NEUHAUS, du chef de blessures

quoi faire et n'ayant pas de moyen de locomotion, Patrick Abd-el-Kader avait eu l'idée et décidé de voler une voiture, qu'il avait personnellement forcé la serrure de la portière conducteur, cassé le neiman

Y... a été engagé le 9 février 1977 en qualité de vendeur automobile par la société Neubauer, puis a poursuivi ses fonctions en qualité de directeur d'établissement au sein de la société Automobile Neubauer

TESNIERE, avoué assistés de Me CHILSTEIN-NEUMANN ET LEUPOLD, avocat au barreau de METZ INTIMEE : LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL LE VAL LORRAIN 112 rue Clemenceau 57440 ALGRANGE prise en la personne

Triade associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre civile), au profit de la société Neuhaus

Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Newman, 3°/ à la société AJ Partenaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,

NEMAU SAS NEMAU, société par actions simplifiée immatriculée au RC S de PARIS sous le n° 881 194 500 par actions simplifiée pri se en la personne de son représentant légal domicilié en cet te qualité

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 OCTOBRE 2020 La société Neoma

couvrant un faux plafond constitué par une nappe tendue accrochée, le long de ses bords, à un support fixé aux murs d'une pièce, et la société Normalu, licenciée exclusive, ont poursuivi la société Newmat

. et qu'au moment des premières vérifications (il) n'était pas signalé volé ; qu'il n'en avait d'ailleurs par l'apparence, le conducteur en ayant manifestement les clefs, que ni les serrures, ni le neiman

Barbot GREFFIER : Marlène Tocco DÉBATS : à l'audience du 16 septembre 2025 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025 *** FAITS ET PROCEDURE La société Nexans