dont 14 mois avec sursis ; "aux motifs propres que Bernard X... ne conteste pas avoir été recruté par Jacqueline Y... son amie d'enfance ; qu'il a reconnu avoir convoyé du Cambodge aux USA des chinoises

qu'elle avait initialement souscrite étant maintenue sous quelques modifications ; que, le 18 décembre 2000, elle a été informée de sa mutation à Avoine à compter du 15 janvier 2001 sur le site EDF-Chinon

grief à l'ordonnance confirmative attaquée rendue par un premier président (Paris, 17 mai 1999) d'avoir annulé la procédure de placement en garde à vue et en rétention de Mlle Xu X..., de nationalité chinoise

X..., de nationalité chinoise, objet d'un arrêté de reconduite à la frontière, alors, selon le moyen, que cette procédure était régulière et qu'ainsi les articles 35 bis de l'ordonnance du 2 novembre 1945

lui avait fait parvenir un certificat de conformité émanant d'un laboratoire chinois ayant reçu l'accréditation Hoklas ; elle soutient, à cet égard, que le Comité Français d'accréditation ayant passé

[S] [D], ancien député et maire de [Localité 1], a utilisé à plusieurs reprises l'expression « le Chinois » pour désigner son adversaire politique, M.

(Yvelines), 7 / de Me Michel X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Chicot Tuileries de Saint-Rémy, 8 / de Me Z..., demeurant boulevard du Pont

ne justifie pas le refus de transporter tous les produits pyrotechniques d'origine chinoise ; qu'en se fondant pourtant sur cette circonstance, sans rechercher concrètement si, nonobstant leur origine

Il stipulait un premier paiement partiel (30 %) à la date d'entrée en vigueur du marché et réception du premier acompte de la part du client chinois.

Chambeyron, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Chisin X..., engagée le 14 septembre 1971 par la société Pharmindustrie, aux droits de laquelle est venue

Bernard A..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Chicot Tuileries de Saint-Rémy, demeurant à Poitiers (Vienne), 44, boulevard Pont Achard, 6°/ de M.

X... est fixé à la région de Chinon ; qu'encore faut-il, pour qu'une indemnité soit due, qu'il y ait déplacement ; qu'à cet égard, l'article 1-4 de l'accord du 26 février 1976 précise qu'il y a déplacement

ASSURANCE, IARD (PFA) ; Vu le mémoire personnel et le mémoire en défense produits ; Sur les faits et la procédure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Chechin

ne parlant pas le français, pour pouvoir communiquer avec son avocat commis d'office qui ne parle pas le chinois" ; Vu les articles 81, 82-1 du Code de procédure pénale et 6 de la Convention européenne

Il ne peut signer plus d'un engagement à la fois sauf accord du club s'il existe avec lequel il s'est engagé le premier » ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a expressément relevé que la fédération chinoise

Nicolas Y... avait corrigée, celui-ci ayant lui-même reconnu avoir fourni les informations relatives au Baume chinois à M.

Du, ressortissant chinois, fait grief à l'ordonnance infirmative attaquée, rendue par un premier président (Paris, 23 mars 1999), de l'avoir maintenu en rétention, alors qu'en considérant que son absence

G... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques interprétariat et traduction en langue chinoise. 3.