X..., parti quelques jours en vacances, a fait sortir le cheval "Typhon du Villard" appartenant au loueur de boxes; que, tandis qu'elle le menait à la longe, ce cheval lui a porté un coup de sabot et l'a

, les défauts affectant le cheval Pocci Feu du Chalet étaient indécelables au sens de l'article 1642 du code civil au moment de la vente, peu important que le cheval ait été soumis, dès un mois après son

A... exploitaient des chevaux de course dont ils étaient copropriétaires à parts égales ; que les frais étant supportés par moitié, les gains revenaient pour 60 % à M. Y... et pour 40 % à M.

en période d'ouverture spécifique de la chasse du gibier d'eau, hors les cas d'autorisation de chasse prévus par l'arrêté ministériel du 30 juin 1995, en l'espèce dans le marais asséché de "l'île Chevalier

Bernard Y... les frais de pension d'un cheval de course confié à celui-ci, sans répondre aux conclusions par lesquelles il faisait valoir que le prix de pension n'était pas dû pour la période pendant laquelle

d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2001, qui, pour mauvais traitements à animaux domestiques, l'a condamné à 18 amendes de 500 francs chacune, a ordonné la remise des chevaux

, que Jacques A... était décédé le 29 juillet 1985, laissant pour héritière en nue-propriété sa fille Véronique A... et en usufruit, son épouse Marcelle Z... ; que dix chevaux, dont huit appartenant en

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEREIL

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Robert X... des chefs de faux et usage de faux ; "aux motifs que le prévenu a reconnu lors des débats avoir rempli les cinq certificats de vente des chevaux

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont acheté à M. et Mme Y... le 18 mars 1993, 50 % de la propriété d'un cheval

refusé par une autre cavalière, ce qui avait rendu le cheval nerveux et plus difficile à maîtriser ; alors, de plus, que, la cour d'appel n'a pas, non plus, répondu aux conclusions de Mme Z... faisant

" Rocco V Baiko " et " Siegfried Baiko " ; que l'appellation " Baiko " accompagne chaque nom de cheval précité ; que les chevaux " Atout du Forest " et " Enzo des Authieux ", qui appartiennent à la

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a, au cours d'une promenade à cheval organisée par les époux Y..., fait

fiscaux au lieu des "dix" (en réalité six) chevaux correspondant au modèle du véhicule ; qu'en énonçant, pour écarter toute incidence de la non-conformité invoquée par l'acquéreur et constatée par l'arrêt

salarié des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, qu'au terme de l'article 15 de la convention collective des cadres des centres d'entraînement de chevaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Maison Chevalier, dont le siège

et agricole du Midi et la société Hosaje ont conclu deux conventions distinctes, l'une datée du 27 juin 2015 et dénommée « mise à disposition à titre gratuit » portant sur des boxes et paddocks pour chevaux

Y..., le 7 avril 1987, un cheval de selle, contre un chèque de 50 000 francs ; que, l'animal ayant dû être "euthanasié" le 3 juin 1987, une expertise a conclu à l'évolution irréversible d'une gourme