Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007952277
12 mai 1997
12 mai 1997
CECCALDI Y..., maire de Puteaux et la COMMUNE DE PUTEAUX ne sont pas fondés à demander l'annulation du jugement attaqué, qui a rejeté comme irrecevable leur demande tendant à l'annulation de la lettre
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e0923cdc6046d475a5c6c
20 mai 2026
20 mai 2026
DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 26/00179 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7LWB Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Maître Marc-andré CECCALDI
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8b1
22 mars 1988
22 mars 1988
en date du 4 juillet 1985 rendue par un juge d'instruction non désigné par le président du tribunal de grande instance pour instruire sur les faits dénoncés par la plainte ; " aux motifs que Me Ceccaldi
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 20 Avril 1995 à ORAN ... 31170 TOURNEFEUILLE Représenté par Me Jacques-Antoine PREZIOSI de la SCP PREZIOSI & CECCALDI, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Marion GUIZARD
Source officielleChambre 4-8b
687b2a28e24ceec1d00d9038
18 juillet 2025
18 juillet 2025
DU 18 JUILLET 2025 N°2025/347 Rôle N° RG 25/04106 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOUJN [5] C/ [E] [X] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2158452800008b2b424
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/10726 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJZ63 [D] [F] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [D] [F] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138e8cdc6046d47a67cd3
22 mai 2026
22 mai 2026
Inscrite au RCS d'AVIGNON sous le N° D 422 571 919 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-françois CECCALDI
Source officielleChambre 3-4
6618cef87935f50008be400d
11 avril 2024
11 avril 2024
et assistée de Me Esther AUCLAIR, avocat au barreau de NICE, plaidant et substituant Me Philippe SOUSSI, avocat au barreau de NICE Appelante Madame [R] [U] [F] représentée par Me Pierre CECCALDI
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008198057
7 mai 2003
7 mai 2003
X a été présentée par Me Dominique Ceccaldi, avocat au barreau de Paris ; qu'invité par lettres des 12 août et 30 octobre 2002 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521130_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A B, représenté par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté daté du 04 juillet 2025 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de trente
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Madame [O] [Adresse 3] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Jacques-Antoine PRECIOZI - Me Marc-André CECCALDI
Source officielleRéférés civils
6786b67bdf5b5c7d10ca511b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [D] [C] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Frédérique CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
696b70fccdc6046d47a29fbb
16 janvier 2026
16 janvier 2026
/07142 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNJN [V] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2026: à : Monsieur [V] [W] Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b4e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DBVB-V-B7H-BLHSW [H] [B] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me David ANTOINE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
69fd8182cdc6046d47048e8d
7 mai 2026
7 mai 2026
Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6974bcc3cdc6046d478b5ca0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DBVB-V-B7H-BMJUN [O] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2218452800008b2b428
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBVB-V-B7G-BKQ73 [N] [H] [Y] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [N] [H] [Y] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
668f76be9b65e642c58784c4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Rôle N° RG 24/04287 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2QT CPAM DES [Localité 2] C/ [S] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CECCALDI Stéphane - Monsieur [S] [E]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10826
6 juillet 2017
6 juillet 2017
La Sarl Cabinet d'expertise comptable Abou Diarra dit Cecadi employait moins de onze salariés.
Source officielleChambre 4-8a
67908eda9b4b0b8d25008d26
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Rôle N° RG 23/12793 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMAQE [I] [O] [K] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : 21.01.2025 à : - Monsieur [I] [O] [K] - Me Stéphane CECCALDI
Source officiellePage 2 sur 91
Ceccaldi, Gabriel
19/06/2026
Voir →
CECCALDI, Geoffrey, Alan, PISSON
11/06/2026
Voir →
SCI FAMILLE CECCALDI
05/06/2026
Voir →
CECCALDI, Karine, Francoise
14/04/2026
Voir →
CALVI RESIDENCE, CECCALDI, Ange-Marie
Acte Authentique en date du 17/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : Route d'Ajaccio 20260 CALVI. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu Dit Mozzello Route d'Ajaccio 20260 CALVI. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
01/04/2026
Voir →