C..., représenté par Me Caremoli, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de perception n° 081000 023 075 034 179944 2023 01011519 d’un montant de 5 184 euros émis le 16 octobre 2023 à la demande

C..., représenté par Me Caremoli, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de perception n° 081000 023 075 034 179944 2023 01011519 d’un montant de 5 184 euros émis le 16 octobre 2023 à la demande

novembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Caroli

B... demande au tribunal d'annuler l'avis de sommes à payer valant titre exécutoire émis le 2 avril 2025 par le centre hospitalier intercommunal Redon Carentoir en vue du règlement d'une somme de 1 956,50

commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle le directeur général du centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir

antérieure : D'une part, la Chambre de commerce et d'industrie de la Nouvelle-Calédonie (CCI-NC) a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner solidairement les sociétés Caresol

Nicole X... ... 72200 LA FLECHE présente, assistée de Maître Philippe GRUNBERG, avocat au barreau du MANS INTIMÉ : Maître Frédéric Y..., ès-qualités de liquidateur amiable de la SARL CAREODIS

Sur la responsabilité sans faute du centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir : En ce qui concerne le principe de la responsabilité : 11.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 avril 2022, le centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir conclut au rejet de la requête.

Par une requête, enregistrée le 2 janvier 2025, Mme A B saisit le tribunal pour former un recours et contester la somme de 539 euros que lui réclame le centre hospitalier intercommunal de Redon Carentoir

sur les manquements allégués par la société Cesab Carreli Elevatori à l'encontre de la société Fonderies Bouhyer : sur le volume Considérant que la société Cesab Carreli Elevatori formule des griefs

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société française Toyota Industrial Equipment SA (la société Tiesa) et la société italienne Cesab Carelli

DE CAROLIS ET D.   DE   CAROLIS 7.     La Cour relève d’emblée que MM. S. De Carolis et D. De Carolis n’ont pas été parties dans la procédure de faillite en objet. 8.

2022 d'un montant de 6001,57 €, n°T101283 du 6 décembre 2022 d'un montant de 60,72 € et n° T108256 du 27 décembre 2022 d'un montant de 52,65 €, émis par le centre hospitalier intercommunal de Redon Carentoir

CAROLI C/ S.D.C. DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] S.D.C.

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, l'Agence de Gestion des Sinistres Médicaux (AGSM), représentée par la SCP d'avocats Normand et Associés agissant par Me Caremoli

Par un mémoire, enregistré le 7 avril 2026, le centre hospitalier de la Côte Basque, représenté par Me Caremoli, déclare accepter le désistement de Mme A... et demande que chaque partie conserve la charge

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Caroli ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.