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434 résultats pour « Benoit BERGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 cabinet 2

697fc802cdc6046d47910306

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) ET : DEFENDEUR Monsieur [M] [T] [H] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 16], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Benoît

Source officielle

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CA

Référés

695f7956cdc6046d479a905e

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Localité 2] représenté Me Simon PARIER de la SELARL DYADE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et Me Nuné RAVALIAN de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS, substitué par Me Benoit

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f10bb2f8a66ca6314e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [J] [V] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, représenté par Maître Benoît

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fa9

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

PINCZON DU SEL, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2804 1564 1489 Monsieur [N] [P] [Adresse 3] Madame [W] [U] [Adresse 2] représentés par Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae622

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocats au barreau d’ORLEANS THELEM ASSURANCES immatriculé sous le numéro SIREN 085 580 488, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

Référés

695f77e3cdc6046d479a7063

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

lors des débats et de Alexis DOUET, greffier lors du prononcé Statuant en référé dans la cause opposant : I - [R] [Z] né le [Date naissance 5] 1963 [Adresse 3] [Localité 7] assisté de Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Civile

69786001cdc6046d47d61324

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265305223623513 Madame [M] [K] [R] [I] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d9dd6acdc6046d47d9513d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-[Localité 1] la SCP LAVAL - FIRKOWSKI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a23d807ca18b0008e58299

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

commercial 'ARECIA INSTITUT DE FORMATION', Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c39cdc6046d47096228

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

siège social est situé [Adresse 4] à PARIS ( 75007), désignée à sa fonction par jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 05 décembre 2023 [Adresse 5] [Localité 6] représentées par Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

66ff0a00172da17169edba0f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

qualité audit siège La Société [11] Dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 5] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Maître Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679331cf31df9338379d274d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LOIRE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Mme [S] [N], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [P] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30da942a604f5e93706

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

JENVRIN, avocat au barreau d'ORLEANS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265256861253903 Monsieur [P] [R] né le 07 Août 1976 à TUBINGEN (ALLEMAGNE) [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64bb73450d42fcd969e7cedd

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

DIJON D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: -/- Madame [C] [L] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1f6d34da2cbdce0804

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

siège social est sis [Adresse 4] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège En qualité d’assureur de l’entreprise [Z] Représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

Chambre Civile

67908b344143037ceabfbfdd

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PARTIES EN CAUSE APPELANTE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265280816970356 Madame [R] [T] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78fbb053208318995ac1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE Me Coraly VINCENT ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023 N°

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b0bcce8d0ccf000877e5e5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

AMT AUTO CONTROLE prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat Me Benoît BERGER de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fc59c8af64986e40f71c87

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

1265292186344042 La SAS ISOFRANCE FENETRES ET ENERGIES, Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd799ccdc6046d4703c171

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-[Localité 1] Me Estelle GARNIER

Source officielle