CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

379 résultats pour « Benjamin ROUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6a0f5750cdc6046d477c10e9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Sophie COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Léa-Doris ROUX

Source officielle

Page 2 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O

6253c873bd3db21cbdd85506

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

septembre 1932 à SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (33), demeurant SALIGNAC, 33240 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC, 6°) Madame Françoise P... née H... le 08 février 1941 à SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (33), demeurant "Mazères", Route

Source officielle
CC

soc

é sa demande dirigéec/M. Y

613721dbcd580146773f8280

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Patrick B..., demeurant PK 8,5 route des Plages à Montjoly (Guyanne), 3°/ M. X...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007708763

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Roger XA..., M. Jean-Henri I..., M. et Mme Régis YW..., M. Roger X..., M. Jean-Marie XB..., M. André XT..., Mme Nicole K..., M. et Mme Jean XQ... M.

Source officielle
TJ

Pôle social

681116352a56cbbf9295b82c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[H] [L] consécutif à sa maladie professionnelle de type " rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche " du 26 juillet 2021 ; DÉBOUTE M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03513

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Benjamin X... : « on ne négocie pas avec M. Benjamin X... » ; 5 - c'est M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301091

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

André, Michel et Benjamin X... et Mme A... X...

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409dcf

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Benjamin Y..., demeurant ..., en cassation de cinq jugements rendus le 18 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Rochefort (section activités diverses) au profit du Comité d'action et d'entraide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220579_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2022, Mme C A, représentée par Me Benjamin Ingelaere, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 décembre 2021, par laquelle

Source officielle
CA

4ème Chambre

653b59e2502b828318c4e6d8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

HT, sur la base d'un devis préalable de la société Roux de ce montant.

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203ae

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90750

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

X... et Mme Y... est né Benjamin le 14 novembre 2004, reconnu par ses père et mère, lesquels se sont séparés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a2

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Benjamin X... C/ Mme Solenn Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

était couché, ça l'a frappé... je l'ai cogné avec la roue avant du scooter » ; que lors de la reconstitution, quelques mois plus tard, pour la première fois, M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621744

Admin. suprême

21 octobre 1987

21 octobre 1987

Benjamin X..., demeurant ... à Rouen 76000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 17 août 1982 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e149

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Roger X... ; Vu les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000122_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2020, la chambre consulaire interprofessionnelle de Saint-Martin (CCISM), représentée par Me Benjamin, demande au tribunal de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a4

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Edouard DE X... ... 92110 CLICHY Représenté par Me Marie-Yvonne BENJAMIN (avocat au barreau de PARIS) INTIME : SA FINAREF 6 Rue Emile Moreau 59100 ROUBAIX Représentée par Me Daniel JOANIS (

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44d37cdc6046d472f55ae

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AXA FRANCE IARD Caisse CAISSE MALADIE REGIONALE DES PROFESSIONS INDEPENDA NTES DE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benjamin CORDIEZ - Me [Localité 1] SOULAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.

Source officielle