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92 résultats pour « Benjamin LAVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cc

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

LAVAL-FIRKOWSKI SELARL D.S.W. T.I.

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

642d143ecb8fa004f57da08a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

défaillante Société [44] (ref : L /61831 Loyers), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Josianne CHAILLOL de la SCP CF SUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f4

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

et fabriquées par la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES dont celles "DERBY détente".

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02672_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Laval, premier conseiller, - et les observations de Me Praliaud, représentant Mme E ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029986053

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M. Rémi Keller, rapporteur public ; Sur les conclusions aux fins de non-lieu : 1.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d337cdc6046d47189074

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[V] [K] [Adresse 4] comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse 5] et par Me Franck LAVAIL [Adresse 6] Mme [T] [Adresse 4] comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse 5] et par Me Franck LAVAIL [Adresse 6

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f3e1cdc6046d47f81870

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

112Jugement du mercredi 1er avril 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT Messieurs Pascal PERICAUD, PRESIDENT, Christophe BUTEAU et Benjamin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8532cdc6046d477fc6f5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

152Jugement du marcredi 6 mai 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président, Christophe BUTEAU et Benjamin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f1fa40cdc6046d47f605a2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

124Jugement du mercredi 15 avril 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président, Christophe BUTEAU et Benjamin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f80fcdc6046d47f8eec7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

115Jugement du mercredi 1er avril 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT Messieurs Pascal PERICAUD, PRESIDENT, Christophe BUTEAU et Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-9

642d1432cb8fa004f57da05e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

de TOULON INTIMES Monsieur [C] [L] (Ref : prêt), demeurant [Adresse 5] défaillant Monsieur [G] [I] né le 17 Février 1960 à [Localité 20], demeurant [Adresse 13] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Service des Référés

64b0e809c42a2105dbc59c3a

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

ASSOCIES (ACA), avocat au barreau de VIENNE ET : DEFENDEURS Monsieur [W] [K] né le 21 juillet 1961 à [Localité 14] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f5c3cdc6046d47f835eb

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

1er avril 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi un avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe BUTEAU et Benjamin

Source officielle
CC

comm

613721c3cd580146773f701c

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Benjamin U..., demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2255e2fbe7c900434f7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[W] pour lui demander de cesser de faire travailler son fils à la station de lavage et pour dénoncer les manquements de l'employeur.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae09cdc6046d4719176c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n° 527 627 624, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1], [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Benjamin I..., M. Benoit J..., M. Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

0014), Pierre Merisan et Elise Themelidis (parcelle AV0015), Thierry Vitry (parcelles AV0011 F0273), Janine Robert (parcelles F0005 F0002), Yvonne Vitry (parcelles AV0006 AV0010), Jean-Baptiste Toni Benamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93562

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206471_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Mme B est propriétaire d'une habitation située 22 rue Benjamin Lavaur à Labastide-Clermont (31).

Source officielle