Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête et la demande présentée par Mme BERQUE devant le tribunal administratif de Pau sont rejetés.

décembre 2009 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé les titres de perception des 12 juin et 17 décembre 2007 émis à l'encontre du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Becqui

BECOUR C/ S.A.R.L.

Par courrier recommandé avec demande d'accusé réception reçu le 26 février 2018, la SARL Compagnie Financière Beuque a contesté l'avis de mise en demeure.

#Kazneni postupak protiv Jean Claude Becu, Annie Verweire, Smeg NV i Adia Interim NV.#Zahtjev za prethodnu odluku: Hof van Beroep Gent - Belgija.#Tržišno natjecanje.#Predmet C-22/98.

.)" ; Considérant qu'afin de faciliter la communication entre les différentes parties de la parcelle d'attribution ZI 11 séparées par le cours d'eau la Becque, la commission départementale d'aménagement

D'ETAT LE 19 MAI 1983, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - ANNULE LE JUGEMENT DU 22 DECEMBRE 1982, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE A ACCORDE A LA SOCIETE CIVILE DE MOYENS "BENQUE-DUFFORT

FRANÇAIS LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX N° RG 25/01764 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G6WW [W] [T] [N] [H] épouse [X] [C] [J] [B] [X] ------------------------------------- la SCP SCP GUERARD-BERQUER

du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/01483 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTVZ [W] [V] [S] [U] épouse [T] C/ [Y] [Z] [N] [T] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER

SEYNA C/ [S] [E] [X] Expéditions délivrées à : Me BECQUE M.

B et tous les occupants de leur chef, installés irrégulièrement au sein de l'aire d'accueil des gens du voyage, située chemin de la Becque des Bois sur le territoire de la commune de Comines ainsi que

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS PMS Becus Métrologie est rejetée.

février et 19 mars 2025, la commune de Marigna-sur-Valouse, représentée par Me Destarac, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2024 par lequel le préfet du Jura a délivré à l'EARL Beuque

Becque, bénéficiaire du régime complémentaire de retraite géré par la caisse de prévoyance du personnel des organismes sociaux et similaires, a assigné celle-ci, dont le siège est à Paris, en raison d'un

BEQUE A ETE DESIGNE EN QUALITE DE PRESIDENT DE LA CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS ; " QU'AINSI, ET POUR L'ANNEE 1984, M.

judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 23/00605 - N° Portalis DB2V-W-B7H-GGUQ [Y] [Z] [E] [T] épouse [A] C/ [H] [A] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame Marie- Laure X...a été embauchée le 5 janvier 1976 par la SAS CLINIQUE DU DOCTEUR BECQ.

à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale et de compromettre son avenir professionnel, à compter de la prise de poste de Mme B en qualité de directrice du Centre Jacques Berque