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182 résultats pour « Barbara BERNARD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [M] [S] né le 23 Octobre 1964 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Barbara

Source officielle

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TJ

19ème chambre civile

6633da37c0d3e3fe99d177e9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 9] [Localité 21] Représentée par Maître Jérôme CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1216 La S.A.S RENAULT [Adresse 3] [Localité 20] Représentée par Maître Barbara

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24b5e2fbe7c900435cc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 745 851 303 00032 représentée et assistée de Me Axelle MOURGUES de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de BORDEAUX, et Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1cd872f77035fb0bf7f54

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dd5

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

du jugement qu'il confirme qu'à la suite d'une vérification fiscale de la société S3B et de la société d'Etudes et de contrôle (SEC), bureaux d'études en génie civil et travaux publics dirigés par Bernard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100282

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Jean-Bernard, Philippe et Pierre-Bernard Y..., de Mmes Y..., A..., B..., et de MM. H... et E... J... ; que M. X..., se disant le fils de P...   

Source officielle
CC

civ1

6137222fcd580146773faeab

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

le pourvoi formé par Mlle Marie-José Z..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mlle Barbara

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Martina ITA 1969 464 BARBARISI Lina ITA 1958 465 BARBATI Cinzia ITA 1967 466 BARBATO Raffaele ITA 1979 467 BARBATO Antonio ITA 1970 468 BARBATO Maria ITA 1985 469 BARBELLA Costanza Anna ITA 1960 470 BARBERA

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35f1

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Xavier Y..., défendeur à la cassation ; En présence de l'enfant Barbara Y..., représentée par son curateur La demanderesse invoque, à l'appui de son poruvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00675

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société RT international, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Barbara Bui, l'avis de M.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690484b282c7820b7f261d44

T. Judiciaire

30 octobre 2025

30 octobre 2025

N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ILHW N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Me Barbara BERGOUNIOUX, - la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, - la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02796_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

le 7 octobre 2021, la société Carrefour proximité France SAS, immatriculée au RCS de Caen sous le n° 345 130 488, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me François-Charles Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d8

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

-B..., rejeté la demande de sursis à statuer formée par Mesdames Adèle X...Barbara et Micaela Maria Y..., Messieurs Maxime et Gabriele Giuseppe Y..., débouté Madame Yvonne Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101245

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Cette société, créée durant le mariage, est un bien commun, peu important que Mme Barbara X... n'en soit pas associée.

Source officielle
CA

5ème Chambre

659f97e83328fa00087a2616

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

légal, poursuites et diligences, pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 6] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 841 432 735 représentée par Me Barbara

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201023_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Les terrasses du soleil, représentée par Me Barbaro, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e25

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

, avocat, P 180, APPELANT : MAITRE Gérard PHILIPPOT POUR LA STE DES ETABLISSEMENTS BERNARD CARANT ès qualités d'administrateur judiciaire demeurant 60 rue de Londres 75008 PARIS représenté par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5f9

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

ETABLISSEMENTS BERNARD X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f9

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 octobre 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard LAGRIFFOUL) IT No de rôle : 05 / 05992 Madame Barbara X... épouse Y...

Source officielle
CC

comm

61372229cd580146773fabaa

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

Bernard Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Barbara Y..., 3 / Mlle Florence Y..., demeurant toutes deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre)

Source officielle