(Nord), 2°) l'ASSEDIC de Valenciennes, dont le siège et rue Hopital de Siège à Valenciennes (Nord), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Nord Valenciennes automobiles, sise ...

Valentin Z..., demeurant ...

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin Y... de Janvry, les observations de Me Boullez, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Valentino X..., domicilié ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valentin B..., demeurant à Basse-Terre (Guadeloupe), rue Delrieu, en cassation d'un arrêt rendu le 18

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Valenciennes

1994 en tant qu'elle a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter un service de radio-diffusion sonore dans la région Nord-Pas-de-Calais en lui refusant l'autorisation sollicitée pour la zone de Valenciennes

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 ocotbre 1985 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1°) de la Société des travaux publics de Valenciennes, dont le siège est rue

formé par Mme Françoise X..., demeurant ..., ès qualités de déléguée syndicale FEP-CFDT du lycée privé Dampierre, en cassation d'un jugement rendu le 14 février 2001 par le tribunal d'instance de Valenciennes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Valenciennes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Valenciennes

Pascal Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section Commerce), au profit de la société Stopflam, société à responsabilité

au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des travailleurs salariés de Colmar, dont le siège est BP 454, ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Valenciennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation

Valentin D..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de : 1 / Mme veuve B...

une obligation de conseil à l'égard de l'acheteur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Concept boulangerie pâtisserie (société Concept) a vendu du matériel de boulangerie à la société Valente

Maryvon X..., demeurant La Pinède, La Valentine, 13119 Saint-Savournin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2001, où étaient présents : M.