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1 045 résultats pour « BERTHAUD Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6688de1c676b73dd81b96d94

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Bernaud Bâtiment 26 de sa demande de paiement, - rejeté toutes autres demandes, - mis à la charge de la société Bernaud Bâtiment

Source officielle

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CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259697

Admin. suprême

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Thierry et Sylvain X, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01281

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Thierry K..., époux de la prévenue, sans qu'il apparaisse des éléments de la procédure qu'ils n'aient pas été sollicités d'initiative par cette dernière, que Mme Y..., épouse K..., qualifiée de docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Bertrand Pierre Joseph X... M. Jean Y... Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214f88dcb0e97e8bd23a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

HOW CHOONG sise [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.A.S.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2fa26cdc6046d47d10f1f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 23 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00009 SARL BERTRAND INFORMATIQUE C/ SAS INFRARESO SO DEMANDERESSE SARL BERTRAND INFORMATIQUE,,

Source officielle
CC

civ1

6137210ccd580146773f08f2

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Andrée, Françoise, Marie C..., épouse BERTRAND, demeurant ensemble "Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90397

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Thierry X... né le 25 Octobre 1956 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Yveline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Thierry X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50283

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

[H] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorias (BTSG), ès qualités, et autre Avocat(s) : Me Bertrand

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3fa

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

Thierry, contre le jugement du tribunal de police d'EPINAL, en date du 17 mai 1990, qui l'a condamné, pour ivresse publique et manifeste, à la peine de 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

Source officielle
CC

civ1

Paris déboutant l'intéressé de ses demandes dirigéesc/M. Berthiau

613722b7cd58014677400861

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Thierry, Chartier, conseillers, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me de Nervo, avocat de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2220941_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

des statuts produits par la société requérante, avait formé, avec Me Thierry Carré, la SCM Bertrand Carré, a pour établissement actif depuis le 15 juin 2020 un local situé 11 boulevard de Sébastopol à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

681eddb0f18466b47dcd4d45

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [B] [H], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d15

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

HOLDNG n'étaient pas redevables de la rémunération, -condamné la société FINANCES ET PARTICIPATIONS THIERRY G... à restituer à la société X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e2

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Thierry Joseph Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85693

Appel

7 mai 2001

7 mai 2001

Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201d7

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Bertrand, - K... Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M... Yvan, - N...Jean-François, - O...Jean-Denis, - T...

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049b1

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Thierry XB..., demeurant ..., 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M. Philippe B..., demeurant ... à Vent, 79000 Niort, 18 / de M.

Source officielle