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750 résultats pour « Axel FORSSELL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

627df9470d41e0057d43e656

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/047426 du 12/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) Représenté par Me Axel

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82b3ea7c8c1124f3105

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Madame [R] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Déborah BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1122 DEMANDEUR C/ Monsieur [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Axel

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

66843f848bcff606d9c39193

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame [O] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Déborah BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1122 DEMANDEUR C/ Monsieur [V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Axel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

633e7032f8faf13e2e973de9

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 791 943 608 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Axel

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6793e375dc35c03afb70c7b3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

S.A. [9] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 DEMANDEUR C/ Monsieur [K] [T] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Axel

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

66901cdaaf84b0bef080ace5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

/00620 Madame [N] [B] 10, rue de la Fontaine 77240 CESSON Madame [R] [B] 47 avenue Reille 75014 PARIS représentées par Me Yahia MERAKEB, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0284, Me Axel

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69814d08cdc6046d47b1a7fc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Madame [N] [C] née le 20 mai 1978 à [Localité 9] (91) [Adresse 3] [Localité 7] Monsieur [V] [G] né le 03 décembre 1975 à [Localité 10] (92) [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour Avocat postulant : Maître Axel

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b400e1753f879640d294f9

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sandra ROBERT de la SELARL CSR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0017 ET : Monsieur [P] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Axel

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd951d55e26fb3acb380fca

Appel

26 février 2020

26 février 2020

[K] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 23] [Adresse 4] [Localité 18] représentés par Me Gisèle COHEN AMZALLAG, avocat au barreau de PARIS, toque : B0342 ayant pour avocat plaidant Me Axel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c6aca9bf2637903089a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[O] [K] Demeurant 24 rue Branly 93700 DRANCY / FRANCE Représenté par Me Axel FORSSELL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 264 INTIMEE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c6aca9bf26379030898

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[M] [A] 24 rue Branly 93700 DRANCY Représenté par Me Axel FORSSELL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 264 INTIMES M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b67b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

TECHNOLOGY RCS Pontoise n° 437 653 850 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et Me Axel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00128

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

société Forez piscines a résilié au même moment les contrats-cadre qui la liaient à la société AGP et a confié ce marché à la société Axeis ; que la société AGP a assigné la société Forez piscines, la

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425db7

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

famille par trois experts ; que le premier a conclu à un sinistre dû à une perte de contrôle que rien ne permettait d'imputer à une défaillance technique ; que le deuxième a conclu à une cassure de l'axe

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fea

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Patrick", et encore : "Je suis formel, il a attendu que le sanglier soit dans la forêt pour tirer ; il n'a absolument pas tiré en direction de Patrick" ; qu'en retenant, pour décider que Marcel X... avait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10345

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

domiciliée chez Mme [Q] [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69994d07cdc6046d47328537

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13494

Admin. suprême

25 novembre 2021

25 novembre 2021

Ces dernières le jugèrent néanmoins coupable d’avoir refusé pendant une période excessivement longue de désindexer l’article comme l’avaient formellement demandé l’un des accusés et le restaurant.

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d32

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

Jacques X... s'est déporté sur la gauche pour entreprendre une manoeuvre de dépassement ; que, cependant, Jacques X..., s'il reconnaît sa responsabilité dans la survenance de l'accident, conteste formellement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC004277308

Admin. suprême

8 janvier 2013

8 janvier 2013

Le 23   septembre 2004, X fut arrêté à la fête de la bière de Munich pour détention de cocaïne (voir, pour plus de détails, Axel Springer AG c.

Source officielle

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