AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
627df9470d41e0057d43e656
12 mai 2022
12 mai 2022
Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/047426 du 12/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) Représenté par Me Axel
Source officielleChambre 7/Section 3
6581e82b3ea7c8c1124f3105
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Madame [R] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Déborah BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1122 DEMANDEUR C/ Monsieur [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Axel
Source officielleChambre 7/Section 3
66843f848bcff606d9c39193
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame [O] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Déborah BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1122 DEMANDEUR C/ Monsieur [V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Axel
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 791 943 608 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Axel
Source officielleChambre 1/Section 2
6793e375dc35c03afb70c7b3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
S.A. [9] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 DEMANDEUR C/ Monsieur [K] [T] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Axel
Source officielleChambre 1/Section 2
66901cdaaf84b0bef080ace5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
/00620 Madame [N] [B] 10, rue de la Fontaine 77240 CESSON Madame [R] [B] 47 avenue Reille 75014 PARIS représentées par Me Yahia MERAKEB, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0284, Me Axel
Source officielleChambre 6/Section 4
69814d08cdc6046d47b1a7fc
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Madame [N] [C] née le 20 mai 1978 à [Localité 9] (91) [Adresse 3] [Localité 7] Monsieur [V] [G] né le 03 décembre 1975 à [Localité 10] (92) [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour Avocat postulant : Maître Axel
Source officielleChambre 1/Section 5
65b400e1753f879640d294f9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sandra ROBERT de la SELARL CSR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0017 ET : Monsieur [P] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Axel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd951d55e26fb3acb380fca
26 février 2020
26 février 2020
[K] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 23] [Adresse 4] [Localité 18] représentés par Me Gisèle COHEN AMZALLAG, avocat au barreau de PARIS, toque : B0342 ayant pour avocat plaidant Me Axel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c6aca9bf2637903089a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[O] [K] Demeurant 24 rue Branly 93700 DRANCY / FRANCE Représenté par Me Axel FORSSELL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 264 INTIMEE S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c6aca9bf26379030898
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[M] [A] 24 rue Branly 93700 DRANCY Représenté par Me Axel FORSSELL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 264 INTIMES M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b67b
9 avril 2025
9 avril 2025
TECHNOLOGY RCS Pontoise n° 437 653 850 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et Me Axel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00128
25 janvier 2017
25 janvier 2017
société Forez piscines a résilié au même moment les contrats-cadre qui la liaient à la société AGP et a confié ce marché à la société Axeis ; que la société AGP a assigné la société Forez piscines, la
Source officiellecr
61372679cd58014677425db7
8 novembre 2000
8 novembre 2000
famille par trois experts ; que le premier a conclu à un sinistre dû à une perte de contrôle que rien ne permettait d'imputer à une défaillance technique ; que le deuxième a conclu à une cassure de l'axe
Source officiellecr
613725facd58014677421fea
9 mai 2001
9 mai 2001
Patrick", et encore : "Je suis formel, il a attendu que le sanglier soit dans la forêt pour tirer ; il n'a absolument pas tiré en direction de Patrick" ; qu'en retenant, pour décider que Marcel X... avait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10345
30 mars 2017
30 mars 2017
domiciliée chez Mme [Q] [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axel
Source officielleChambre des Rétentions
69994d07cdc6046d47328537
21 janvier 2026
21 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13494
25 novembre 2021
25 novembre 2021
Ces dernières le jugèrent néanmoins coupable d’avoir refusé pendant une période excessivement longue de désindexer l’article comme l’avaient formellement demandé l’un des accusés et le restaurant.
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d32
1 octobre 2002
1 octobre 2002
Jacques X... s'est déporté sur la gauche pour entreprendre une manoeuvre de dépassement ; que, cependant, Jacques X..., s'il reconnaît sa responsabilité dans la survenance de l'accident, conteste formellement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC004277308
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Le 23 septembre 2004, X fut arrêté à la fête de la bière de Munich pour détention de cocaïne (voir, pour plus de détails, Axel Springer AG c.
Source officiellePage 2 sur 38