Brice Robert ; qu'après qu'il ait exercé son activité pour le compte de diverses sociétés de ce groupe et notamment de la société Brice Robert et Aubreton Rhône Alpes laquelle exerce sous l'enseigne "Arthur

1 Avis n° 2024-191 du 30 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Le Ber LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société Galerie Arthus

Emile X... a été redevable de sommes envers le Trésor public, c'est à raison de faits de fraude perpétrés en 1972 et 1974, soit à une époque où la communauté Arnoult-Petit d'Arthe n'était pas dissoute

et 350 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question n° 1 ainsi libellée : "l'accusé Joseph Arthur

Arthur X..., exploitant en nom personnel à l'enseigne Model agence, 2°/ du GARP, dont le siège est ..., 3°/ des ASSEDIC de Nice, dont le siège est .... 154, 06003 Nice, défendeurs à la cassation

1 Avis n° 2023-170 du 4 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Lepel Cointet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

alinéa 3, du contrat du 29 juin 1987, tandis que cette clause concernait, non pas la situation du fonds de commerce, mais les relations commerciales entre la société Nîmes cuisines et les établissements Arthur

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 5 juillet 1990), que par "attestation" signée le 2 mai 1986, la société Sofiseb a concédé l'usage de l'enseigne "Arthur

Arthur, contre l'arrêt de cour d'appel de LYON, 2e chambre, en date du 22 février 2006, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 200 euros d'amende pour excès de vitesse

Ferrieu, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société LTJ diffusion Arthur, de Me de Nervo, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Feschotte-Desbois, avocat de Mme T..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme M... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 décembre 2017), que Arthur

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société Usines et fonderies et usines Arthur-Martin

Tiberio Y..., a lui-même été gravement blessé ; qu'agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Arthur et Hélène, M.

Gilles X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris (4e chambre, section encadrement), au profit de l'Institut Arthur Vernes,

Bui X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris (4e chambre, section encadrement), au profit de l'Institut Arthur Vernes, dont

ARHTUR CONSULTANT GROUP IT ...

ARTHUR 2 Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de PARIS sous le n°840 832 141 [Adresse 2] [Localité 3] S.C.P.