La SARL Indutec, la SARL Pondy et M.

» ; que, par avenant du 1er janvier 2005, le bailleur a autorisé l'activité de poney-club et étendu la location à un local et à un terrain ; que, par décision du 21 février 2011, les actifs de la société

Au soutien de ses prétentions, elle a fait valoir que le placement des poneys dont elle avait la responsabilité depuis dix années était intervenu dans des conditions injustifiées, puisque ses animaux étaient

à l'année civile 2018.

[J] [O] et Mme [I] [O] un poney dénommé « Vini Vici de Lynde » âgé de 10 ans pour la pratique du saut d'obstacles moyennant le prix de 5.000 euros payé le jour même par chèque bancaire.

sociale, administrative, financière et commerciale ; que la société Pony express et M.

Par écritures notifiées le 26 janvier 2024, la Sarl Le Poney Parc a conclu au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris.

PONY Express et en faisant savoir son souhait qu'un contrat de travail à durée déterminée d'un personnel de la S.A.R.L.

Par un mémoire en réplique, enregistré le 22 septembre 2025, la société Pony, représentée par Me Denizot, maintient ses conclusions.

(s) : Maître Marie-Caroline MARTINEAU DEBATS A L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER Hervé Monsieur MERDRIGNAC Philippe Madame GALLET Anne

Jacques Y..., demeurant "le Petit Clos" à Corne (Maine-et-Loire), agissant ès qualités d'administrateur de sa fille Anne, Claire Y..., née le 25 août 1976, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1992

-2 du code de justice administrative : 1/ d'annuler l'ordonnance du 31 octobre 2005 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lyon lui a enjoint de préserver un accès au club de poneys

Il n'empêche, les quatorze années du règne des A... comme éducateurs-chefs furent quatorze années d'arbitraire. Les humiliations étaient quotidiennes.

./ CLUB FIGEACOIS DU PONEY ET DU CHEVAL, CPAM DE L'AVEYRON, CARCD RG N : 00/00346 - A R R E T N° 963 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Novembre deux mille un

Par contrat du 2 janvier 2015, Mme [D] a conclu avec la société Pony Planet un contrat de « Gestion Etalon Reproducteur » ayant pour objet « la gestion administrative par Pony Planet de la carrière de

Né en 1962, le salarié était âgé de 57 ans au moment du licenciement et présentait une ancienneté de trente années dans l'entreprise.

Il a aussi été constaté que certains tuyaux, de type polypropylène, alimentant la stabulation des poneys, présentent des marques de vieillissement avancé.

administratif de Toulon de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre des années