La société Golden Cars Yabantas KFZ An und Verkauf est propriétaire d’un véhicule Audi RS3 Limo, immatriculé GP EY 97 appartenant à une flotte de véhicule qu’elle loue.

STE GOLDEN CARE, société de droit helvetique prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] GENEVE représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me

DÉBATS : À l’audience publique du 19 mai 2025, assistés de Madame Antéia PANNEQUIN LE GOLVAN, Greffier.

X... à l'appui de sa demande, qu'il est certes constant que le russeting n'est pas l'apanage des pommes golden Delicious et que des pommes issus de plants de golden Reinders peuvent également être russetées

femelle ; 250 269 606 237 402 : Golden femelle ; 250 269 608 561 828 : Golden femelle ; 250 269 608 083 949 : Golden mal ; 250 269 608 084 561 : Golden femelle ; 250 269 608 892 823 : Golden femelle

PHILIPPE BUERCH-ANTOINE SCRIVA-FREDERIC GOIRAN & A NTOINE DESNUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Christophe STRATIGEAS Me Nathalie VINCENT Me Jean-Michel GARRY

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il ne ressort ni de l'arrêt ni des écritures de la SCI Golden Gate,

S'agissant de la société Golden star, M. [T] explique qu'il a la qualité de président mais qu'il n'exerce pas d'activité de gestion et ne reçoit aucune rémunération à ce titre.

EE..., ses assureurs, le notaire, les sociétés Alaska's finance, Golden Stone et finance et West investissement.

[H] [E] Représentant : Me [F], avocat au barreau de GRASSE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Marie-Anne BLOCH, magistrat de la mise en état, assistée

chacun souscrit un contrat d'assurance collective sur la vie auprès de la société Eagle Star vie, devenue Generali (l'assureur), par l'intermédiaire d'un courtier, la société Aquila assurances, devenue Golden

06245 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJ5L [P] [X] C/ SASU EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 1er JUILLET 2022 à : Me Juliette GOLDMANN

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre), au profit : 1°/ de la société GOLDMAN SACHS Limited, anciennement dénommée FIRST

Le juge Goodman a ensuite rendu une « Trial Decision » le 3 octobre 2003, puis un « Judgement of Divorce » le 9 janvier 2004, lequel a prononcé le divorce aux torts du mari, confié la garde des enfants

[U] [J], ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Léonor Cathala, greffier lors

Il a vendu à la société Rouny la quasi-totalité de sa récolte sur l'année 2016/2017 soit 308.984 kgs de pommes en grande majorité des golden et des gala.

de la SELARL DERBY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benjamin CHOMEL DE VARAGNES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Juin 2024 Présidée par Anne

siège est [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Golden