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50 résultats pour « Angileri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

6973da59cdc6046d477bb246

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me Robert ANGIARI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle

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CC

comm

61372176cd580146773f3f55

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Sur le pourvoi formé par la société Socorep, dont le siège social est sis ..., agissant en sa qualité d'agent général des Etablissement de Angely, dont le siège social est sis Via Ronchi, ZAI 37050 Angiari

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2106902_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, Mme B G F, représentée par Me Angiari, demande au tribunal d'annuler la décision en date du 24 février 2021, par laquelle la caisse

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00775_20230821

Admin. Appel

21 août 2023

21 août 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces, enregistrées les 30 mars et 15 juin 2023, Mme B, représentée par Me Angiari, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2023

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2210414_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Angiari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

663135cd19f939ca6242d63a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [L] [K] domicilié : chez Mne [T] [S] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Robert ANGIARI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00810_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Laval, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lesieux, rapporteure publique, - et les observations de Me Angileri, représentant la SCI du Rhône.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01303

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 avril 2009), que Mme X..., engagée par le société Angledis le 27 juillet

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b162ceb9f94e984650baaa

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 21/10170 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZLE6 AFFAIRE : S.D.C. de la copropriété VILLALTO - [Adresse 1] - [Localité 2] ( Me Robert ANGIARI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC002716618

Admin. suprême

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Verona Carmine ANDRIA né en 1947, résidant à Aprilia Gaetano ANDRIOLO né en 1948, résidant à Catanzaro Mario ANDRISANI né en 1943, résidant à Matera Roberto ANESI né en 1948, résidant à Verona Aldo ANGELETTI

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108140_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2021, Mme A B épouse C, représentée par Me Angiari, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0523JUD002531694

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

Il se traîna le long du lit de la rivière et atteignit la partie nord de Chypre au village de Taşpınar (Angolemi). 32.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104043_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2021, Mme C B, représentée par l'AARP Aelion, Guerini et Angiari, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre gérontologique départemental

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

668c2d41894f7f4d2e0a8a0b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[A] [N] [Y] [U] ( la SELARL NEMESIS) C/ Mme [G] [J] (Me Robert ANGIARI) DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0619JUD006990701

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

  Stefano et Massimo Prenna et M mes Fernanda Angeletti et Giuseppina   Giorgi («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 23 avril 2001 en vertu de l’article 34 de la Convention

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1a38ac3a658931de57

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MARSEILLE, plaidant INTIMÉS Monsieur [MK] [K] demeurant [Adresse 9] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Robert ANGIARI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC002540006

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

MASSELLA DUCCI TERI 11/04/1957 Rome 11 833             Carla MAZZEO Décédée le 14/12/2011   Héritiers: Daniela Mazzeo 29/05/1961, Rome Ivana Angeletti

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310618_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2023, la société par actions simplifiée E.G.S, représentée par Me Angileri et Me Vincent, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0523JUD002531694

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

On 18 April 1994 he crossed over secretly in the Angolemi (Taşpınar) area, not the usual Pergamos area.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0904DEC002675405

Admin. suprême

4 septembre 2007

4 septembre 2007

  Angelelli, A. Salerni et T. Pierini, avocats à Rome. A.

Source officielle