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377 résultats pour « Andréa THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2227056-2382299

Admin. suprême

10 janvier 2008

10 janvier 2008

  Les requêtes ont été respectivement introduites au nom de : Andreas Varnava et son épouse, Giorghoulla Varnava, domiciliés à Lymbia; Andreas Loizides et feu son père, Loizos Loizides, domiciliés

Source officielle

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CC

soc

61372230cd580146773faeef

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

l'association Théâtre des 4 vents, sise à la mairie de Palaiseau (Essonne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de : 1 / Mme Andréa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210667

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

], ont formé le pourvoi n° W 23-15.820 contre le jugement rendu le 3 mars 2023 par le tribunal judiciaire de Paris (8e chambre, 3e section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SCI Andrea

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100095

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Thomas X..., domicilié [...] , pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Marie-Thérèse A..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68989-69457

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Arial; font-size:8pt; font-style:italic; vertical-align:super } COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME     863   30.11.2000   Communiqué du Greffier   AUDIENCE DANS L’AFFAIRE THOMA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223892

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Andreas ANDREOU 1980 Cypriot Larnaca 10. Anna ANDREOU 1977 Cypriot Nicosia 11. Marios ANDREOU 1983 Cypriot Larnaca 12. Antonis ANTONIOU 1954 Cypriot Larnaca 13.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Thomas X..., est issu un enfant : Lilia, Andréa, Renée, le 19 avril 2010 à Ajaccio (Corse du Sud), reconnue par ses parents, lesquels se sont séparés depuis.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2536334-2750474

Admin. suprême

31 octobre 2008

31 octobre 2008

  The applicants are or were: Andreas and his wife Giorghoulla Varnava, who lived in Lymbia; Andreas and his father Loizos Loizides (now deceased), who lived in Nicosia; Philippos Constantinou and

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0902DEC007661401

Admin. suprême

2 septembre 2004

2 septembre 2004

76617/01, n o   12942/02, n o 13006/02 et n o 13008/02 présentées par Alexios ALEVIZOS, Konstantinos GRAPSAS, Petros IOANNIDIS, Andronikos PROKOPIDIS, Georgios GONIDIS, Christos MOUTOPOULOS et Andreas

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68158-68626

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

  The applicant   The case concerns an application brought by a Luxembourg national, Marc Thoma, who was born in 1946 and lives in Luxembourg. He is a journalist.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0918JUD001606490

Admin. suprême

18 septembre 2009

18 septembre 2009

des procurations signées par la veuve du défunt, Chrystalleni Thoma, et par sa fille, Maria Chrystalleni Thoma, dans lesquelles les intéressées exprimaient leur intention de poursuivre la procédure. 10

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;ENG

ECLI:CEDH:003-2432233-2626382

Admin. suprême

21 juillet 2008

21 juillet 2008

  The applicants are or were: Andreas and his wife Giorghoulla Varnava, who lived in Lymbia; Andreas and his father Loizos Loizides (now deceased), who lived in Nicosia; Philippos Constantinou and

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-197284

Admin. suprême

16 octobre 2019

16 octobre 2019

affaires contre Grèce   (adoptée par le Comité des Ministres le 16 octobre 2019, lors de la 1357 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 50738/11 Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411673_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00070

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Elle a, en conséquence, infligé à la société Andreas Stihl une sanction pécuniaire, solidairement avec sa société mère, et enjoint à la société Andreas Stihl de procéder à la modification de ses contrats

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01358

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Jean Thomas X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2017, qui, pour agressions sexuelles et harcèlement sexuel aggravé,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-197285

Admin. suprême

16 octobre 2019

16 octobre 2019

Case Date of the decision 50738/11 Thomas NESTOROPOULOS AND Panagiota NESTOROPOULOU 18/12/2018 52567/17 Maria KOULOURI 31/01/2019 67966/12 Popi DAMASKINOU-IKONOMIDOU 13/11/2018 68463/16 Andreas TZANAVARAS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300901

Cassation

1 juillet 2014

1 juillet 2014

ce n'est pour cause d'utilité publique, et moyennant une juste et préalable indemnité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 janvier 2013), que M. et Mme X..., aux droits desquels viennent Mme Andréa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73924fe80209b32d2e1

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Z... et des personnes appartenant à la société Herezie, dont Andréa A..., son gérant.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206002

Admin. suprême

16 octobre 2020

16 octobre 2020

1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Communiquées le 16 octobre 2020 Publié le 2 novembre 2020   PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 13439/18 et 59879/18 Ramazan KHALIFA et autres contre la Grèce et Thomas

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