CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

110 résultats pour « Alexandre OPSOMER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fdaa681ad5ff43758260a95

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 25 Février 2019 par la Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 18/01339 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa436c8a1343b8cd64085

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

VERSAILLES, avocat postulant DEFENDEURS au principal et demandeurs à l’incident : Monsieur [F] [S], né le 30 juillet 1942 à [Localité 5], retraité, demeurant [Adresse 2]), représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

680b18ca98bcafcb3a63dfd3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

le Juge de l'exécution de Versailles N° RG : 23/05100 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.04.2025 à : Me Sébastien PETIT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
TJ

TPX POI CG REFERES

669ea7dd998cb644d8de9281

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

représentée Société ALLIANZ [Adresse 33] [Adresse 33] [Localité 26] représentée par Me Emmanuelle BOCK, avocat au barreau de PARIS Société CARRERA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7b

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

LOUVIERS du 12 Janvier 2006APPELANTS :Monsieur Charles X...7, chemin des pêcheursLa Mare Hermier27400 AMFREVILLE SUR ITONReprésenté par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau d'EVREUXMadame Geneviève

Source officielle
TJ

3ème Chambre

68e4153b681ed727f2a4de7b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Maître [W] [H] es qualités d’administrateur provisoire de l’indivision [I] demeurant [Adresse 10] [Localité 8] représenté par Maître Karine DROUHIN, avocat au barreau d’ESSONNE postulant, Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f2f

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DAUGE, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur Roland Z... 27500 ST MARDS DE BLACARVILLE Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69609c7ecdc6046d47b594ef

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me [H], Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 470 APPELANT C/ S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358391b69e88a370ff27

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 22/03430 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ASSUERUS- CARRASCO, Me Stéphanie TERIITEHAU, Me Alexandre

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a0d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

. & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant Copie exécutoire à Me Blandine HEURTON, Maître Alexandre OPSOMER Copie certifiée conforme à Maître Emmanuel MOREAU délivrée

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6711fb097603bf88a1884caf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à : Me Mohamed El moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Karine LEVESQUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît DESCLOZEAUX, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Alexandre

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

69d55a94cdc6046d4770c3d1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[I] [P] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me LAVRUT Emmanuel Mme [M] [X] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf7f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SMA DEMANDEURS Monsieur [A] [D], né le 25 novembre 1985 à [Localité 11], de nationalité française, exerçant la profession de chef d’entreprise, demeurant [Adresse 2], représenté par Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60348c153124ad7947d9c8fe

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

N° RG : 12/08295 et 14/05428 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a19

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[G] [D], pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Maître Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocats au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66fce4158d6ea26f688daad0

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

des contentieux de la protection de ST GERMAIN EN [Localité 12] N° Chambre : N° Section : N° RG : 1122000991 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Alexandre

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

652f79a8b053208318995ccf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [N] [M] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

13e chambre

6033c6ac59e2597922d7fce1

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

entre : - Maître [S] [I] [Adresse 1] - SCP BTSG [Adresse 2] Représenté(e) par Maître Alexandre OPSOMER de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES, avocat postulantau barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269

Source officielle
CA

16e chambre

64422a1bd2fa6fd0f804066e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 21/05890 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Mohamed el moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
CA

13e chambre

60344190b0d950328fdc8651

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

29 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 13/03131 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2017 à : Me Alexandre

Source officielle

Page 2 sur 6

← PrécédentSuivant →