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125 résultats pour « Alexandre LEROUGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01479_20250808

Admin. Appel

8 août 2025

8 août 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 juillet 2024 et le 7 mars 2025, la société civile agricole de Ramouville, représentée par Me Alexandre, demande à la cour :

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ba21b0354f98d9699d4ede

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [I] [F] épouse [C] née le 15 Mai 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fd9e45c4b520423f951a797

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

au barreau de PYRENEES-ORIENTALES SARL ABRICOT COMMUNICATION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013f

Appel

2 août 2012

2 août 2012

Alexandre X... né le 24 Novembre 1965 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Gilbert X... né le 08 Avril 1968 à WABAO (MARE) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c436

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

SARL ALLIANCE IMMOBILIER, ayant son siège, 6 Avenue Gambetta-25200 MONTBELIARD, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
CC

civ3

607940ba9ba5988459c3d7f0

Cassation

19 février 1965

19 février 1965

A SES DEUX FRERES, EN PRESENCE DE LA VEUVE D'UN QUATRIEME FRERE, ALEXANDRE, EGALEMENT CO-PROPRIETAIRE INDIVISE, NE PORTAIT QUE SUR LE QUART INDIVIS DE L'IMMEUBLE EN CAUSE ; D'OU IL SUIT QUE L'ARRET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f0b787c4000862f59f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

, la SMABTP en qualité d'assureur de l'entreprise Leroux à verser à M.

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6ff

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Z..., des scellés nos 3 et 4 saisis à la galerie Lelong, à la galerie B... à Rome, des scellés nos 1 et 5 saisis à la galerie A... le 3 avril 1996 à Mme C..., du scellé n° 2 faisant l'objet de la même

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8144781dc057dee7a74

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

substituée par Me ROUSSEAU INTIMEE : SARL RTS FM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

6137225dcd580146773fc5b0

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Leroux, directeur de l'agence, domicilié ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), 3 ) Melle Frédérique H..., 4 ) M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000621_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2020, la SARL Bodega 974, représentée par Me Legroux, avocat, demande au tribunal : 1°) la décharge, en droits, pénalités et intérêts

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb43e405357f749ea8d6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APPELANT Monsieur [N] [G] né le 09 Juillet 1996 à [Localité 1] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82d03cdc6046d47154fa4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CAILLABOUX FARGEON [Adresse 19] et par Me Kérène RUDERMANN [Adresse 20] SA SA COPEX [Adresse 21] comparant par Me Irène GABRIELIAN [Adresse 22] et par Me BOUSQUET Catherine FIDAL [Adresse 23] SAS LEROUX

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2403124_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er août 2024 et 31 janvier 2025, l’EARL de la Chapelle Saint Marc, représentée par Me Leroux-Bostyn, demande au tribunal :

Source officielle
TJ

TPX BRIGNOLES

69d02c22cdc6046d4707ad79

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AVRIL 2026 JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 [C] [F] c/ [S] [V], [S] [Z] Le : - copie exécutoire délivrée à Maître Bertelle - expédition délivrée à Maître Legout

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783e06866c0645d40a13

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ENTREPRISE LEROUX, S.A.S. CARDOSO ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE, S.A.S. TAQUET CLOISONS Agissant par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb43e405357f749ea8d8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APPELANT Monsieur [U] [P] né le 24 Septembre 1987 à [Localité 1] de nationalité Marocaine comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63660b04bb0cef7f742791fb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APPELANT Monsieur [F] [K] né le 17 Juin 1998 à [Localité 1] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63660b04bb0cef7f742791fd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APPELANT Monsieur [D] [G] né le 26 Mai 2003 à [Localité 1] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, commis d'office avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Mme

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2122680_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

et de Mmes A B, Sophie Migeon, Lydia Peudepiece, Stéphanie Cacault, Anne Fatton, Alexandra Decorde, Valérie Czekaj et Sabrina Bieberstein, qui ont été contestés dans le délai de recours contentieux et

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LANDSCAPER, Lerouge, Alexandre Jean-Marie Marcel

SIREN 903064152GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

24/09/2021

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