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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098c

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Vu la déclaration d'appel d'Alexandre X... déposée au greffe le 13 juin 2012. Vu les écritures de Alexandre X... transmises au greffe le 13 septembre 2012.

Source officielle

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CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4bb

Cassation

3 mai 1984

3 mai 1984

ROGER A CONSTATE QUE ALEXANDRE Y...

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a3a41dcdc6046d471935eb

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

l'année 2020, CEGID a informé ABYSS que les versions de bases de données Microsoft Access utilisées n'étaient plus supportées, rendant impossible la fourniture des mises à jour et de l'assistance sans migration

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a389bfcdc6046d47179064

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

la somme de 3.024 euros à titre d'indemnisation, et déboute l'association CONSOMMONS MIEUX du surplus de ses demandes, Condamne la société MARKETPING à payer à l'association CONSOMMONS MIEUX la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1a

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc C... ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462676.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686d62c1a2273490db1081b5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

UKIO FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre REYNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1765 substitué par Maître Stella ALESSANDRINI, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c8a

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020471474

Admin. suprême

23 mars 2009

23 mars 2009

Alexander A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e194

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020288733

Admin. suprême

18 février 2009

18 février 2009

A avec l'Office des migrations internationales sans qu'il soit besoin de le licencier ; que M.

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e13c

Cassation

24 octobre 1973

24 octobre 1973

ALEXANDRE A SUBI CERTAINES LESIONS TRAUMATIQUES; QUE CE DERNIER EST DECEDE LE 4 JUIN SUIVANT; QU'EN RAISON DE CES FAITS Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Ce petit Monsieur (par l'esprit s'entend) eut été fort mieux à sa place durant les temps troublés d'une période que je croyais révolue et définitivement enterrée il y a 70 ans. Eh bien non.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c418e9

Cassation

28 octobre 1974

28 octobre 1974

EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101282

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

démérité, il est compréhensible que Johanna, jeune fille de 17 ans et Audrey, en pleine adolescence, se sentent plus à l'aise, dans une plus grande proximité, avec leur mère qu'avec leur père ; qu'Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f4934318

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AXA FRANCE IARD ès qualités d’assureur de la société ABB - ALEXANDRE BARBOSA BORGES [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocats au

Source officielle