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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098c
4 septembre 2013
Vu la déclaration d'appel d'Alexandre X... déposée au greffe le 13 juin 2012. Vu les écritures de Alexandre X... transmises au greffe le 13 septembre 2012.
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cr
6079a8459ba5988459c4c4bb
3 mai 1984
ROGER A CONSTATE QUE ALEXANDRE Y...
DELIBERE REFERE
69a3a41dcdc6046d471935eb
19 janvier 2026
l'année 2020, CEGID a informé ABYSS que les versions de bases de données Microsoft Access utilisées n'étaient plus supportées, rendant impossible la fourniture des mises à jour et de l'assistance sans migration
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a389bfcdc6046d47179064
19 mai 2025
la somme de 3.024 euros à titre d'indemnisation, et déboute l'association CONSOMMONS MIEUX du surplus de ses demandes, Condamne la société MARKETPING à payer à l'association CONSOMMONS MIEUX la somme
6253cc49bd3db21cbdd8fb1a
19 septembre 2012
assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc C... ...
chambre 1-8
69d8fb91cdc6046d47c47c1e
27 février 2025
[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462676.20221209
9 décembre 2022
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
PCP JCP référé
686d62c1a2273490db1081b5
7 juillet 2025
UKIO FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre REYNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1765 substitué par Maître Stella ALESSANDRINI, avocat au barreau
civ3
61372113cd580146773f0c8a
21 février 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020471474
23 mars 2009
Alexander A, demeurant ... ; M.
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.
CETAT:CETATEXT000020288733
18 février 2009
A avec l'Office des migrations internationales sans qu'il soit besoin de le licencier ; que M.
6079a8989ba5988459c4e13c
24 octobre 1973
ALEXANDRE A SUBI CERTAINES LESIONS TRAUMATIQUES; QUE CE DERNIER EST DECEDE LE 4 JUIN SUIVANT; QU'EN RAISON DE CES FAITS Y...
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851
28 novembre 2017
Ce petit Monsieur (par l'esprit s'entend) eut été fort mieux à sa place durant les temps troublés d'une période que je croyais révolue et définitivement enterrée il y a 70 ans. Eh bien non.
ECLI:FR:CCASS:2014:C300853
24 juin 2014
Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.
607943339ba5988459c418e9
28 octobre 1974
EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101282
17 décembre 2008
démérité, il est compréhensible que Johanna, jeune fille de 17 ans et Audrey, en pleine adolescence, se sentent plus à l'aise, dans une plus grande proximité, avec leur mère qu'avec leur père ; qu'Alexandre
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
Service des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
AXA FRANCE IARD ès qualités d’assureur de la société ABB - ALEXANDRE BARBOSA BORGES [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocats au