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351 résultats pour « Alexandre ESTEVE »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 2

69e66ff7cdc6046d47ef2e6c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MINUTE N° AFFAIRE [K] [E] épouse [O] C / [A] [R] [G] [O] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Marie GROLLEMUND, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Estelle

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104603_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 3 juin 2022 et les 21 février et 14 mars 2023, la société Esteve et Dutriez Architectes, représentée par la société d'avocats Albertini Alexandre et L'Hostis,

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603eaebd72824438566dc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/06248 APPELANTS : Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 3] 11 de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00360

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

X...et deux autres salariés ont été engagés en qualité de maçon par la société Estèves constructions, laquelle a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, Mme Y...étant nommée mandataire

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c572b7e1b6bf1d7d76

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

01 juillet 2025 par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Estelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f9

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

Madame Micheline B...épouse X... ... 77390 COURTOMER représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Michel TUBIANA, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1657 Mademoiselle Estelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d57788aac83189ea125

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

QUEYROY, représentée par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier 22-36 Intimés : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représenté par Me Alexandre DE JORNA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b03129faaa82907ff04507

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d451

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

* * * Du mariage de Paul X... et de Sylvie Y... sont issues deux enfants : - Laurie, née le 29 juillet 1991, - Estelle, née le 14 septembre 1994.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166c40788aac83189e9b68

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[J], aynat pour avocat postulant Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 - N° du dossier 200128 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Louis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Jean-Michel X..., Melle Josette X..., Melle Cécile Z..., Melle Estelle Z..., M. Clément Z..., Mme Elise Z..., Mme Brigitte X..., M. Bernard X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167421

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

ÁLVARO BENTO VIEIRA ET ANA MARIA VIEIRA BATISTA 17/11/2015 59513/13 MANUEL MARTINS CASCALHEIRA 17/11/2015 42868/13 COOPURB - COOPERATIVA DE CONSTRUÇÃO E HABITAÇÃO C.R.L. 20/10/2015 54872/13 RUI JORGE ESTEVES

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

627df7630d41e0057d43e1c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ATHENA, Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE RENNES ASSOCIATION D ECLAREE ORDONNANCE DU 12 Mai 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-167422

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

ÁLVARO BENTO VIEIRA AND ANA MARIA VIEIRA BATISTA 17/11/2015 59513/13 MANUEL MARTINS CASCALHEIRA 17/11/2015 42868/13 COOPURB - COOPERATIVA DE CONSTRUÇÃO E HABITAÇÃO C.R.L. 20/10/2015 54872/13 RUI JORGE ESTEVES

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d451e5cdc6046d4759f845

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

demanderesse : comparant par Me Aurore FAROIGI Avocat (RPJ119084) (B1202) ET : SAS SOREL ENERGIES, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 908460975 Partie défenderesse : comparant par Me KARACADAG Alexandre

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027467399

Admin. suprême

27 mai 2013

27 mai 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M.A... ; 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100610

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

il a été victime d'un accident vasculaire cérébral, il percevait en 2011 une allocation adulte handicapé de 727 ¿ outre 235, 89 ¿ d'allocation logement, les sommes qu'il établit avoir versées pour Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958d0fa1497b96f2d7743

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent COURCELLE-LABROUSSE de l’AARPI GODIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, , plaidant Me Estelle GARNIER, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b33

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

Z...la somme de 129. 000 euros, - ordonné à Monsieur Alexandre Z...de restituer le bien immobilier, - condamné solidairement Monsieur Marc X...et Madame Anne Y..., son épouse, à payer à Monsieur Alexandre

Source officielle

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