Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (section commerce), au profit : 1°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandra X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre

Alexandre X... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Seigle, société anonyme, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandra X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Grandes boucheries du progrès (LGBP

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 227-25 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alexandre

Alexandre Z..., demeurant ... à Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe), 2 / M. Malik Y..., demeurant ... (Essonne), 3 / M.

opposition des parties, assisté de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé, qui a rendu compte au délibéré collégial auquel participaient outre celui-ci Mesdames Jacqueline CARTRON et Caroline BOUTIER

Alexandre G..., domicilié à la société Crit Sécurité, ..., 23 / de M. Jean-Luc K..., domicilié à la société Crit Sécurité, ..., 24 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... d'Alessandro, veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me BOUTHORS

Jean-Pierre X... a reconnu, tant devant le tribunal que lors des débats devant la Cour, le caractère outrageant des termes de son courrier, en date du 17 novembre 2004, adressé au lieutenant de police Alexandre

Fouad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation

Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de M.

Civile Cab. 4 N° RG 24/11115 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NHDE Copie executoire à : Me Saïda BOUCHTI Me Alexandre MUSCHEL [X] [D] [Z] [R] épouse [S] [H] [S] (LRAR - IFPA) (LRAR - IFPA) Copie :

Cyriaque, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 8 janvier 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation de viol aggravé

Alexandre Y..., demeurant ... àSarreguemines (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 novembre 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me BOUTHORS