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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01025
5 novembre 2013
5 novembre 2013
YARDS, quelque soit son montant, la créance globale détenue par AKER YARDS ne doit pas se compenser avec les prétentions émises par les banques, mais avec la dette d'AKER YARDS envers DOS FRANCE , qu'AKER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02659
15 décembre 2011
15 décembre 2011
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 juin 2010), qu'engagé le 16 décembre 1996 en qualité d'aciériste par la société Forcast international devenue Akers
Source officielleciv1
6137214bcd580146773f29a3
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Aker B.V., dont le siège est Streekweg 108, 1616 Al Hoogkarspel, BP 4 (Pays-Bas), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210375
16 juin 2016
16 juin 2016
K... travaillait a été cédée en 2006 à la Société AKER YARDS. A cette date, le contrat de travail de M. K... était rompu, ce depuis 1984, de sorte qu'il n'a pas été transféré à la Société AKER YARDS.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02660
15 décembre 2011
15 décembre 2011
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 juin 2010), qu'engagé le 23 septembre 1968 par la société Usinor devenue Akers
Source officielleJuge unique (3)
DTA_2007112_20230209
9 février 2023
9 février 2023
simplifiée (SAS) Ascoforge, représentée par Me Courreau, demande au tribunal : 1°)de prononcer la décharge, à hauteur de la somme de 142 624 euros, de la cotisation de taxe foncière assignée à la société Akers
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b19
15 avril 2024
15 avril 2024
Localité 1] ( TURQUIE ) de nationalité Turque retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Leyla AKEL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00562
9 juin 2015
9 juin 2015
cristal ou de verre » et l'autre, le 14 juin 2007 sous le n° 072802 représentant une Tour Eiffel « en strass couleur diamant, rubis ou saphir en métal doré ou argenté » ; que reprochant à la société Aker
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210145
3 mars 2022
3 mars 2022
[D] que la société Akens se livrait à une activité concurrente de la sienne, que M. [U] y participait (conclusions, p. 18, in fine et p. 19, § 5) et que les déclarations de M.
Source officiellecr
ES, en date du 3 juillet 2015, qui, dans l'information suiviec/M. Patrick Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00707
28 février 2017
28 février 2017
société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire CABY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Le syndicat ouvriers CGt Aker
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2403641_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2024, Mme B A, représentée par Me Akel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2023-66-1393 du 31 octobre 2023 par lequel le
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b17
15 avril 2024
15 avril 2024
L'avocat Me Leyla AKEL développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200505_20250206
6 février 2025
6 février 2025
ligne 5DB BIC Pro, elle ne conteste toutefois pas le montant des revenus bruts que Mme B a perçu sur le second semestre de l'année 2019 de 1 049,07 euros qui résulte des deux déclarations de la société Akeo
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2010524_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
La société NOAO exerce, sous l'enseigne AKEO, l'activité de commercialisation de produits d'utilisation courante non réglementés et de formation et d'animation d'un réseau commercial pour la diffusion
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:351
28 septembre 1994
28 septembre 1994
#Maria Nelleke Gerda van den Akker m.fl. mod Stichting Shell Pensioenfonds.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Kantongerecht 's-Gravenhage - Nederlandene.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2009:61
10 mars 2009
10 mars 2009
#Aker Warnow Werft GmbH a Kvaerner ASA proti Komisii Európskych spoločenstiev.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
B... du temps où il était encore salarié de la société SELEXIA ; - exercice simultané d'une autre activité (fonction de manager) dans une structure commerciale dénommé AKEO ; utilisation de la structure
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:183
4 mai 1994
4 mai 1994
. # Maria Nelleke Gerda van den Akker et autres contre Stichting Shell Pensioenfonds. # Demande de décision préjudicielle: Kantongerecht 's-Gravenhage - Pays-Bas. # Egalité des rémunérations entre travailleurs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC000651004
31 mars 2009
31 mars 2009
:199.61pt; display:inline-block } .s7CB9076 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 6510/04 présentée par Mehmet AKEL
Source officielleRéférés
Commune de CLICHY-LA-GARENNEc/S.A
6696cbc89a603a692915248b
16 juillet 2024
16 juillet 2024
AKEA ENERGIES (anciennement GEO ENERGIES ET SERVICES) DEMANDERESSE Commune de CLICHY-LA-GARENNE 80 Boulevard Jean Jaurès 92110 CLICHY représentée par Maître Sébastien PALMIER de l’AARPI Cabinet PALMIER
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