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489 résultats pour « Adrien-charles DANA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400675_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

B A et de l'ensemble des occupants sans droit ni titre de l'immeuble édifié sur la parcelle AD 87, situé 15, avenue Adrien Daurelle à Briançon qu'ils occupent sans droit ni titre. 3.

Source officielle

Page 2 sur 25

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CC

civ1

énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100136

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

leur équilibre psychique ; que le juge des enfants a placé Adrien dont l'équilibre psychique était menacé par les intrusions d'Eric X... ; que Sophie a également été placée à sa demande, afin de fuir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Le 20 juillet 2006, il a ordonné le placement d'Adrien au centre de rattrapage scolaire de MAISON-LAFFITTE, pour une durée d'un an.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccceb848dd6814c5cdbe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02821 - N° Portalis DB3S-W-B7J-257S MINUTE: 25/630 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555330e2901d10fa32cd8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09253 - N° Portalis DB3S-W-B7J-34LG MINUTE:25/1931 Nous, Gaëlle MENEZ, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b750

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

APPELANTE Société BERTO MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Henri GAS, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [N] [X], demeurant [Adresse 3] représenté par Me

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29ccdd062d9f810e0139

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Adrien D... était fils unique et vivait au domicile de sa mère et de Monsieur AA... son beau-père.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403331_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

L D, demeurant 5 rue du Jolan, au Mayet de Montagne (03250), à Mme K A, demeurant 12 Lot Les Merisiers, Le Vibal (12290) et à Madame F M, demeurant 1 allée Adrien Blanc à Istres (13800), de dresser constat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402338_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

L D, demeurant 5 rue du Jolan, au Mayet de Montagne (03250), à Mme K A, demeurant 12 Lot Les Merisiers, Le Vibal (12290) et à Madame F M, demeurant 1 allée Adrien Blanc à Istres (13800), de dresser constat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69fd7cd0cdc6046d47042dc8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

3] [Localité 3] représentés par Me Adrien Rivière, avocat au barreau de Lille, avocat constitué Monsieur [B] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marc-Antoine Zimmermann, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100137

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

X... envahissait la sphère intime de ses enfants de ses problèmes personnels et constaté que son mode de relation harcelant mettait en danger leur équilibre psychique et avait conduit au placement de deux

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Adrian, L... Grégoire, L... Nicolas, M... Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V... Jean-Paul, XW... François, XX...

Source officielle
CC

cr

éesc/Michel Z

613725e2cd58014677421479

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Adrien, en son nom propre et en sa qualité d'administrateur légal de son enfant mineure, X... Jessica - X... Rita, - B... Cécile, veuve X..., - A...

Source officielle
CC

civ1

613723a1cd5801467740c429

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 28 mai 1999) d'avoir confirmé une décision du juge des enfants du 8 février 1999 confiant ses enfants Adrien et Glen à l'Aide sociale à l'enfance, ainsi qu'une

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ae06866c0645d1a9ed

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 7], sis [Adresse 2] présente assistée de Me NAMIGOHAR Adrien, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Madame

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300928_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2023, la maire de Neuvy-Deux-Clochers (Cher), représentée par Me Adrien Pelletier de la SELARL Alciat-Juris, demande au juge des référés

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d56981a7b805de12b431

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7db157826b3445979bf

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CIVILE SUR LE FOND 50D N° RG : N° RG 20/06562 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UU46 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [Y] C/ [D] [L] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Philippe-adrien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2412251_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

occupants sans droit ni titre la " Maison des Métallos ", sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud dans le 11ème arrondissement de Paris, notamment Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry, Alseny Bah, Adrien

Source officielle