Sur le premier moyen 4.

étant réunis ; Sur le premier moyen des sociétés Comitex et Sivantex et le second moyen de Simon Y... et de la société Tamouz 17, pris en sa première branche ; Attendu qu'il ne résulte pas des mentions

société CREG ; que, le 14 avril 1982, M.

Les Pépinières du Forez avait rempli toutes ses obligations relatives à la culture des rosiers ; qu'elle en a déduit, sans encourir aucun des griefs du premier moyen, que la société des Pépinières du

Sur les premier et deuxième moyens réunis ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux X... ont vendu un fonds de commerce par l'entremise de M.

SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE SVB METROPOL S'ETAIT ENGAGEE A NE PAS METTRE FIN AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DE BIJU-DUVAL, DIRECTEUR COMMERCIAL, SANS L'ACCORD PREALABLE DE

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 4 DECEMBRE 1972), LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ARNAUD AVAIT ETE CHARGEE EN

Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en sa deuxième branche, réunis Enoncé des moyens 5.

Sur le premier moyen de la société IMC et le deuxième moyen de la société X...

Levin), pour avoir fabriqué et vendu, dans le courant de l'année 2000, des radiateurs imitant ce modèle ; Sur le premier moyen du pourvoi de la société Casple : Attendu que cette société fait grief

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens, pris en leurs deuxième et quatrième branches, réunis 4.

convention de conversion le 21 avril 1993 ; Sur le premier moyen de la société : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné la société Les Caves du Rocher d'Echauffour, à payer à M.

Sur le premier moyen du pourvoi principal et sur le premier moyen du pourvoi incident, rédigés en termes similaires, réunis Enoncé des moyens 3.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SOCIETE DES TRANSPORTS ALLEMAND, dont le siège social est à Saint

Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident, réunis Enoncé des moyens 7.

La société Perfezou a appelé en intervention forcée la société AMG, locataire de l'ouvrage, ainsi que les constructeurs. Examen des moyens Sur le troisième moyen Enoncé du moyen 9.

Examen des moyens Sur le premier et le second moyens réunis Enoncé des moyens 7.

Sainte-Rose, empêché, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Ulstein Propeller du désistement des trois premiers moyens présentés à l'appui de son pourvoi ; Met