CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

912 résultats pour « thrombose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305479_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

C a souffert en 2021 d'une pleuropneumopathie abcédée compliquée d'une thrombose jugulaire définissant un syndrome de Lemierre qui ont nécessité sa prise en charge en service de réanimation à l'hôpital

Source officielle

Page 19 sur 46

← PrécédentSuivant →
TA

2ème chambre

DTA_2100199_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

D a subi, le 17 septembre 2016, une perte de vision quasi-totale de son œil gauche, causée par une thrombose de l'artère centrale de la rétine.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03033_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

du 23 avril 2021, qu'il a reçu des soins spécifiques pour le traitement d'une tumeur du bas-fond caecal, en bénéficiant d'une intervention chirurgicale destinée à prévenir des risques de fistules, thromboses

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205058_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Est précisé dans ce même document que l'intéressé a été pris en charge pour une " thrombose veineuse profonde supérieur gauche, traité par anticoagulation curative ", et que son état de santé nécessite

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400650_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A... au moment de la pose du cathéter radial, et notamment d’une thrombose et l’administration nécessaires de doses importantes de catécholamines, ainsi que de sa pose sous le coup de l’urgence face à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400716_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

de soins durant trois semaines ; - le 22 janvier 2024, il a consulté son médecin traitant en raison de douleurs insurmontables ; - un écho-doppler du membre supérieur a permis de révéler une thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500111_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la pathologie initiale du patient, à l'exclusion de toute cause étrangère ; préciser si et dans quelle mesure la consommation de cocaïne le jour de l'incident a pu contribuer à l'apparition d'une thrombose

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00562_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

29 mars 2023

B en urologie ainsi qu'en médecine vasculaire, notamment pour " une thrombose veineuse profonde étendue du membre inférieur gauche ", ne permettent pas, en revanche, de considérer, eu égard à leur ancienneté

Source officielle
CC

civ1

61372388cd5801467740b068

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

nullement au boycott des tubes fabriqués par la société X... , sans rechercher, alors qu'elle y avait été invitée, si le docteur Y... n'avait pas précisément tenu, dans son article paru dans la revue "Thrombosis

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456067.20220330

Admin. suprême

30 mars 2022

30 mars 2022

leurs écritures en ce qu'il estime qu'ils reprochent à l'agence régionale de santé (ARS) de Provence-Alpes-Côte d'Azur de ne pas avoir mis en place un plateau médical permettant de pratiquer une thrombolyse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101556_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Une angio-TDM a été alors réalisée en urgence et a permis de révéler un thrombus au niveau du patch avec suspicion d'un flap intimal. Le médecin en charge de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0123DEC001237010

Admin. suprême

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Un diagnostic de panniculite aiguë, de thrombose veineuse et d’infection fongique fut établi. 16.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Dans une première phase, les médecins posaient un diagnostic d'un infarctus en voie de constitution et Mme Y... était traitée par thrombolyse, traitement rapidement efficace avec disparition des signes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA00453_20240408

Admin. Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

C, soit en nom propre, soit en qualité d'ayant-droit économique de la société panaméenne Thrumbo Management Corp, auprès de la filiale de la banque HSBC à Genève.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a582f3919da7c4f17858d0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 26 décembre 2019 vers 15h, Mme [D] [F] épouse [B], alors âgée de 42 ans, a bénéficié, dans le cadre du suivi de sa thrombose portale, d'un scanner abdomino-pelvien, avec injection

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302013_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Elle soutient que depuis son opération, au centre hospitalier d'Aubagne, elle a constaté l'existence de thromboses veineuses lui occasionnant de nombreuses douleurs.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307594_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

un antidépresseur, de clozapine, un antipsychotique, de Valium(r), un anxiolytique, et de Tercian(r), un neuroleptique, dont la substance active est la cyamémazine, Il présente, par ailleurs, une thrombose

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305981_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a été hospitalisé du 5 mai au 5 juin 2023 à l'hôpital Saint-Vincent de Paul à Lille pour une thrombose veineuse profonde iliofémorale ayant provoqué une

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005860_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il résulte toutefois de l'instruction que si le neuroradiologue du pôle de santé du Villeneuvois ayant interprété l'IRM réalisée le 10 décembre 2018 a conclu à l'absence de thrombose veineuse à traiter

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1909165_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

notamment par un asthme sans exacerbation connu, un œdème pulmonaire avec surcharge ventriculaire gauche en 2012, une cardiopathie gauche décompensée en février 2014, une infection pulmonaire et une thrombose

Source officielle