et D... ; "aux motifs qu'il ressort suffisamment des deux expertises effectuées par des experts inscrits sur les listes des cours d'appel, et sans qu'il y ait lieu de procéder à l'audition des professeurs

vidéo, en sorte qu'ils sont des articles complets en tant que tels, leur utilisation avec un processeur vidéo présentant un caractère accessoire ou alternatif ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait

principale est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation ; - le choix de désigner deux professeurs afin de la remplacer dans l’exercice de ses fonctions de professeure principale méconnaît l’article

[éducation physique et sportive], attitude insolente, irrespectueuse et agressive envers la professeure, le 22 janvier 2022 ».

l'aide d'un tiers, l'expert avait retenu que "l'avis de tous spécialistes montre qu'il n'est pas possible d'envisager autre chose que la sonde à demeure, il conviendra de suivre les recommandations du professeur

constitutif d'une telle faute, ni le fait qu'il ait reçu un appel téléphonique de la société Pélerin le 1er mars 1994 ou une lettre de cette société le lendemain, ni qu'il ait reçu un courrier du professeur

parvenir au 11ème échelon le 12 septembre 2013, le montant global des salaires qu'il aurait perçu jusqu'à sa retraite en 2020 aurait été de 588 338,10 euros ; qu'il aurait touché, en sa qualité de professeur

motifs que en ce qui concerne l'incapacité temporaire de travail, la Cour observe que le juge n'est pas lié par la date de consolidation proposée par l'expert ; que cette date a été fixée par le professeur

d'ailleurs que celle de son mari actuel; qu'en ne répondant pas à ce moyen et en se bornant à évaluer les ressources de la mère à partir d'une seule fiche de paye correspondant à son traitement de professeur

Z... avait, avec le professeur X... été commis en qualité d'expert pour examiner MM.

disciplinaire, la cour d'appel a dénaturé une situation claire et précise, l'ensemble du déroulement des faits démontrant que l'on se trouve non pas en présence d'une double sanction, mais bien d'un processus

attaqué et des pièces de procédure que Philippe Y..., maître de conférences à la Faculté des Sports de l'Université de Lyon I, a fait citer directement devant le tribunal correctionnel Jean-Marie X..., professeur

en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mars 1994) que Mme X... a été embauchée le 12 novembre 1986 en qualité de professeur

[V] a été engagé en qualité de professeur de communication visuelle par l'association [3] le 7 décembre 1992. 2.

[X] a été engagé en qualité de professeur de physique, chimie et mathématique à compter du mois de septembre 1997 par l'association gestionnaire de la formation professionnelle (l'association) qui dirige

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 8 juin 2023), Mme [U] a été engagée, en qualité de professeur contractuel 1ère catégorie d'espagnol, par le vice-rectorat de Polynésie française, par différents contrats

de ce que l'intéressée était apparue sur une photographie, prise lors d'une manifestation le 8 mars 2023, la montrant à côté d'une banderole mettant en cause le proviseur du lycée Victor Hugo.

constitué un corps de professeurs de chaires supérieures.