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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe8a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[K] et de la SA Generali au paiement de la somme de 920,70 € sur le fondement de l’article 1792 du Code civil et à titre subsidiaire sur le fondement de l’article 1231 du Code civil • concernant la multi
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302666_20230807
7 août 2023
7 août 2023
En ce qui concerne la prestation supplémentaire éventuelle : 18.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68124-68592
29 mai 2000
29 mai 2000
The first applicant used to be the Chief Mufti of the Bulgarian Muslims. The second applicant is a Muslim believer and Islamic teacher.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
668cd24bbbc9a118c6c63fb3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parcelle litigieuse, sachant que les autres suivis médicaux pour elle et ses enfants ne sont pas effectués à [Localité 3] ; Mme [L] ne démontre pas qu'elle ne pourrait plus inscrire ses enfants en multi
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406959_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le lot n° 2, relatif à des de prestations d'interprétariat à distance par téléphone devait donner lieu à un accord-cadre multi-attributaire en cascade, qui consiste, au moment de la passation, à sélectionner
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e2a
22 février 2021
22 février 2021
2019 - Section Commerce - APPELANTE Madame [S] [K] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Nicolas FLORO (Toque 29), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE SARL PRESTATIONS
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e2b
22 février 2021
22 février 2021
[Z] [S] a été embauché par contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 1er décembre 2010 en qualité d'agent de propreté par la société Net Multi Services (ci-après NMS).
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e2f
22 février 2021
22 février 2021
FAITS ET PROCÉDURE Mme [E] [I] a été embauchée par contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 1er décembre 2010 en qualité d'agent de propreté par la société Net Multi Services (ci-après
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e30
22 février 2021
22 février 2021
[P] [U] a été embauché par contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 1er décembre 2010 en qualité d'agent de propreté par la société Net Multi Services (ci-après NMS).
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e35
22 février 2021
22 février 2021
Commerce - APPELANTE Madame [B] [P] [X] épouse [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Nicolas FLORO (Toque 29), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE SARL PRESTATIONS
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e36
22 février 2021
22 février 2021
2019 - Section Commerce - APPELANT Monsieur [A] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Nicolas FLORO (Toque 29), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE SARL PRESTATIONS
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500350_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler, au stade de l'examen des offres, la procédure de passation menée par la commune de Saint-Denis pour le lot 1 " prestations
Source officielle1ère Chambre
652f792ab053208318995bae
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le tribunal a relevé que la société Cerasolar a signé une procuration sans date au bénéfice de la SARL DVL Finance mentionnant que la SARL Les Serres de [Localité 10] porte un projet de multi centrales
Source officielle1ère chambre
DTA_2100335_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
La procédure a été communiquée aux sociétés Costa Serena multi-services, Corse Propre services, SN ACPV et Big Nettoyage, qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100337_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
La procédure a été communiquée aux sociétés Costa Serena multi-services, Corse Propre services, SN ACPV et Big Nettoyage, qui n'ont pas produit d'observations.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10425
23 octobre 2019
23 octobre 2019
d'arbitrage les 24 novembre 2006, 23 janvier 2007 et 2 avril 2009 ; que dès le 24 novembre 2006, ils avaient désinvesti des sommes provenant du fonds EPI 1 pour les réinvestir sur le fonds Optimiz Presto
Source officielle2ème chambre
DTA_2201288_20250220
20 février 2025
20 février 2025
conclu avec le centre hospitalier universitaire de La Réunion (CHUR) ayant pour objet la location, la mise en service, la gestion et la maintenance des moyens d'impression, de numérisation et des prestations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01911
29 octobre 2014
29 octobre 2014
prestation de travail.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600394_20260226
26 février 2026
26 février 2026
distinctes au sein d’un même lot alors que s’il existe des prestations distinctes, le pouvoir adjudicateur est tenu sauf exception dument justifiée de prévoir des lots séparés ; les nourrettes, qui sont
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302902_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
L'association Somme Multi Activités (SMA), située à Abbeville, est une entreprise d'insertion.
Source officiellePage 19 sur 73