du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin à sa demande de communication d'une copie du rapport de la société en charge de la mission d'assistance au pilotage

Z..., lequel devait se charger du pilotage, mais que, par la suite d'un report de date dû à de mauvaises conditions météorologiques, c'est finalement M.

X... leur avait avoué qu'il pilotait le véhicule de Jean-Louis Y... qui, se trouvant en état d'ivresse, s'était endormi dans le véhicule ; que pareilles contradictions ne permettent pas d'identifier le

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 4 novembre 2003), que Laurent X..., pilotant

septembre 2000 en qualité d'assistante de production chargée de la qualité, sécurité, environnement catégorie ETAM, "pour prendre en charge la démarche de certification ISO 9002 sur un site de production pilote

X... soutenait dans ses écritures d'appel qu'en sa qualité de pilote équipe soir, il avait seul la responsabilité des opérateurs sur commandes numériques après le départ du responsable qui travaillait

Formuplast font grief à l'arrêt de leur avoir déclaré opposable le rapport d'expertise judiciaire et, en conséquence, d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il les avait déclarées coupables d'actes de pillage

les passagers des bateaux abordés ; que les éléments constitutifs de la contravention reprochée se trouvaient parfaitement réunis (arrêt attaqué, page 5, les deux dernier attendus) ; "alors que le pilote

[N] a été engagé par la société Air France (la société) le 14 décembre 1987, en qualité de pilote. 2.

X... a dû procéder à un atterrissage d'urgence du planeur autopropulsé qu'il pilotait du fait d'une perte de régime du moteur ; que, blessé, il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice

de la formation Prévention et Performance (P&P) dont vous auriez dû assurer le pilotage.

1962, X..., AGENT TECHNIQUE DE LA COMPAGNIE FRANCAISE DE DISTRIBUTION DES PETROLES EN AFRIQUE, QUI, POUR LES BESOINS DU SERVICE, AVAIT UTILISE UN AVION MONOMOTEUR APPARTENANT A L'AEROCLUB D'ABIDJAN, PILOTE

CONCORDE ET LA SOCIETE PUGNAT, CONTRE LE MEME ARRET SUR LE PREMIER MOYEN COMMUN AUXDITS POURVOIS : ATTENDU, SELON L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, QUE L'HELICOPTERE DE LA SOCIETE HELI-UNION, PILOTE

Le département « Pilotage et Conduite d'Activité» (PCA) prenait en charge le pilotage et la conduite d'activité.

Grenoble dans les spécialités « Coordination de la sécurité et protection de la santé » (C-02.04), « Economie de la construction, valorisation des travaux et métrés » (C-02.05) et « Ordonnancement, pilotage

constitue la cause exclusive du dommage ; qu'en faisant produire à la faute de la société Uni Vr, liée au défaut de gestion du chantier et au défaut de prévision d'une mission d'ordonnancement et de pilotage

X... a été engagé le 29 novembre 1989 par la société Reims aviation, en qualité de pilote professionnel avions IFR devant obtenir du centre d'essais en vol une carte de stagiaire "pilote réception" afin

De ce chef, au titre IV "conditions de pilotage", il a été précisé que M. [V] [E] pilote est titulaire de 1000 heures de vol dont plus de 200 heures de vol sur turbine.