Pietton, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Terminal bois Nord 19, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

X... a été embauché en septembre 1990 par la société Nord Sous Film en qualité de cariste ; que le 27 août 1991, le salarié était convoqué à un entretien préalable au licenciement dont la date n'était

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 JUIN 2023 La société HPM Nord

X..., médecin chef de service de gynécologie-obstétrique à l'Association Hospitalière Nord Artois Cliniques (AHNAC), a été licencié pour faute grave le 30 juillet 1997 ; Sur le moyen unique du pourvoi

À la suite de cet arrêt, la parcelle BD [Cadastre 11] a été divisée en deux parcelles, en sa partie nord, BD [Cadastre 16], constituant le [Adresse 22], soumis à une indivision perpétuelle, et en sa partie

l'arrêt attaqué (Rennes, 15 septembre 2004), que la CRI Prévoyance a assigné devant un tribunal de grande instance l'Ecole Saint-Léonard, le Lycée Notre-Dame et l'Université catholique de l'Ouest Bretagne Nord

formé par Mme [C] [D], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 29 mai 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Onco Nord

[H] [L], chirurgien dentiste au Centre dentaire Nord [Localité 9], en application des articles L315-1 et R3l5-1 et suivants du code de la sécurité sociale.

siège est [...]                                                  , 2°/ à la société Star Lease, société anonyme, dont le siège est [...]                              , 3°/ à la société Cete Apave Nord-Ouest

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Francheville par le groupe Bordeaux Nord Aquitaine

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Guisa par la société ITM Alimentaire Nord

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Delphis par la société ITM Alimentaire Nord

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Damylu par la société ITM Alimentaire Nord

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Thémis par la société ITM Alimentaire Nord

relative à des pratiques relevées dans le secteur de la réparation automobile dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Philfred par la société ITM Alimentaire Nord

relative à une saisine dans le secteur du béton prêt à l'emploi dans l'Est et le Nord de la région parisienne

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Themis par la société ITM Alimentaire Nord