Il ressort des pièces du dossier que Mme B... a obtenu en novembre 2021, à l’issue d’un cursus de trois ans, un « bachelor design bijou », titre RNCP de niveau 5 délivré par la Haute école de joaillerie

Z... majore cette somme de 25 % compte tenu de l'évolution du cours du diamant entre 2001 et 2007 ; que Mme X... réclame ainsi une somme de 1 156 484, 97 € pour l'ensemble des neuf bijoux ; que, sur le

H... au titre du prix de vente des bijoux, soulevée en défense Vu l'article 978 du code de procédure civile : 1.

Y... et de sa société A d'Aile d'Or à Barcelone (26) et Valence (26), les 18 et 19 septembre 2003, en l'occurrence un vol avec arme en réunion, avec violences et séquestration, portant sur des bijoux,

du département de l'Isère ; "aux motifs que de l'information il résulte charges suffisantes à l'encontre de Dominique X... d'avoir, à Amsterdam, le 20 décembre 1990, frauduleusement soustrait des bijoux

Y..., avaient remis en gage des bijoux et des pierres précieuses en garantie de crédits qui leur avaient été consentis, à la Discount bank, devenue Banque Rothschild, puis Européenne de banque, et aux

d'éléments matériels, de sa reconnaissance plus ou moins formelle par un certain nombre de victimes, des photographies de l'homme porteur de postiches extraites de la bande vidéo du vol commis à la bijouterie

, QUI DETENAIT DANS SON MAGASIN A NICE, UNE IMPORTANTE QUANTITE DE BIJOUX EN MATIERES PRECIEUSES, IMPORTES EN CONTREBANDE D'ITALIE ; QU'AUDIT PROCES-VERBAL A...

imminent est de nature à justifier la commission de l'infraction; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patricia X... épouse Y..., gérante d'une société exploitant un fonds de commerce de bijouterie

leur reprise de l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 2013), que Mme A..., salariée de la société Blanch'Or (l'employeur) en qualité de vendeuse en bijouterie

annexés au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 19 juin 1998), que Mme X... a été embauchée par la société Frivolux en qualité d'attachée commerciale pour la vente de bijoux

, sans se référer à un seul modèle de bijou précis de l'art antérieur, et cependant qu'il ne résulte ni des écritures d'appel des parties, ni des bordereaux de communication de pièce qui y sont annexées

Bruna détenait dans le coffre-fort du magasin de bijouterie qu'elle exploite à Nice, quatorze montres en or avec brillants et autres pierres gemmes, et deux cents bijoux en or avec brillants et autres

complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mohamed Et X... , interpellé au volant d'une automobile dans laquelle il transportait 83,3847 kg de bijoux

politique managériale destinée à ménager la salariée et ne saurait être qualifiée de harcèlement ; que ne saurait davantage recevoir cette qualification le fait pour un responsable d'enquêter sur des bijoux

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 janvier 2014), que la société Arfan Deauville (la société Arfan) a vendu, le 2 octobre 2008, à la société Deauvilux un fonds de commerce de bijouterie

B... que sur les bijoux faisant partie de la collection des « Bijoux de B... » et non sur l'ensemble des oeuvres issues du travail des deux artistes, en ce compris les sculptures, quand son auteur visait

Y..., bijoutier, une paire de boucles d'oreille en or avec des brillants ; que, faisant valoir que les pierres vendues ne correspondaient pas à la qualité attestée par le vendeur, Mme X... a demandé la