Codes de loi français

Article Annexe Ib

ENTRETENIR des relations professionnelles C1-2.1 Communiquer avant le service avec les équipes (cuisine, bar, cave, réception ...)

Article Annexe 3

expliquer à un client les différentes étapes administratives pour la mise en œuvre d'un appareil à bois indépendant - incitations financières Objectif 2 : concevoir et dimensionner une installation au plus juste des besoins et en fonction de l'existant 2.1

Article Annexe III

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX INSTALLATIONS EXISTANTES Les dispositions ci-après sont applicables aux installations existantes aux dates indiquées : PRESCRIPTIONS DÉFINIES AUX ARTICLES DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR Articles 1er à 4. 1er janvier

LEGIARTI000045633933

CONVENTION DE CONCESSION DE LA LIAISON AUTOROUTIÈRE À 2 × 2 VOIES (A69) ENTRE CASTRES (TARN) ET VERFEIL (HAUTE-GARONNE) Article 1 Article 2 Article 3 Article 4

Article 2

Utilisation de la voie navigable (art. 1.06 du R.G.P.) 2.1. Caractéristiques de la voie navigable et des ouvrages d'art (art. 1.06 (§ 1) du R.G.P.)

Article Annexe I

. - Formation professionnelle TYPE DE SITUATION SAVOIR-FAIRE SAVOIR DE RÉFÉRENCE 2.1.

Article Annexe II

Durée et modalités : 2.1. Candidats relevant de la voie scolaire : Pour le CAP Préparation et Réalisation d'Ouvrages Electriques, la durée de la période de formation en milieu professionnel est de douze semaines sur un cycle de deux ans.

Article 223 a-II-1/14

La construction de ces cloisons doit satisfaire aux normes d'une société de classification habilitée. 2.1.

Article 228-5.17

pompes d'incendie prescrites autres qu'une pompe de secours doit être au moins égal à 40 % du débit total des pompes d'incendie prescrit au paragraphe 3.1 et doit, en tout cas, être assez puissant pour fournir au moins les 2 jets prescrits au paragraphe 2.1

Article Annexe I (suite)

Compétences professionnelles Conditions de réalisation Critères de performance 2.1. PARTICIPATION À LA GESTION DES ACTIVITÉS DU SERVICE Dans le cadre : 2.1.1.

Article 13-2

Véhicules à plus de : : deux roues : : : C 2.1.

Article 214-2-03

hauteur dépassant 3 m ou toute échelle ayant une hauteur inférieure à 3 m mais située dans un endroit exposant une personne à une chute qui pourrait être supérieure à 3 m, doit être équipée d'arceaux de sécurité répondant aux conditions suivantes : 2.1

Article Annexe 214-2.A.3

CHAISES DE GABIER OU DISPOSITIFS SIMILAIRES 2.1. Les chaises de gabier ou autres dispositifs similaires ne doivent pas être utilisés comme plates-formes de travail en lieu et place d'échafaudages volants, à moins que : 2.2.

Article 226-3.22

Le raccordement des tuyautages de combustible par tuyauterie flexible peut être réalisé sous réserve que les dispositions énoncées ci-après soient respectées : 2.1.

Article 221-II-1/03-10

et respectueux de l'environnement, lorsqu'ils sont exploités et entretenus correctement dans les conditions d'exploitation et d'environnement déterminées, à l'état intact et dans des conditions d'avarie spécifiées, pendant toute leur durée de vie. 2.1

Article ANNEXE 230-2.A.2

Hauteur de charge d'échantillonnage 2.1.

Article Annexe 1

Exigences relatives à la sous-traitance et au travail temporaire 2.1. Cas particulier du recours à des sous-traitants Le chef de l'entreprise soumise à l'obligation de certifications'assure que : 2.2.

Article Annexe à l'article R312-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

-Coût de la location : 2.1. La périodicité des loyers ; 2.2. Le montant des loyers, exprimé en euros et/ ou en %, du prix au comptant TTC du bien loué ; 2.3. Le nombre des loyers ; 2.4.

Article 3

vieillesse des exploitants agricoles et des salariés agricoles), et articles 3 et 4 ; - Loi n° 74-1094 du 24 décembre 1974, articles 2, 7 et 8 et 10 à 13 ; - Loi n° 75-3 du 3 janvier 1975, article 20 ; - Loi n° 75-534 du 30 juin 1975, articles 35 à 38