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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_1906344_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
réserves ont été émises sur la VMC lors de la réception de l'ouvrage, ces réserves ne concernaient que certains éléments manquants de la VMC à savoir le défaut de mise en place d'un bouchon et d'un collier
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Madame [B] [J] née le [Date naissance
Source officielle8ème chambre 3ème section
69d55580cdc6046d47706cda
3 avril 2026
3 avril 2026
] représentés par Maître Hélène RICHARD-NYAMEY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0810 DÉFENDEURS Compagnie d’assurances QBE EUROPE SA/[F] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Xavier
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4d543cdc6046d473235aa
10 octobre 2025
10 octobre 2025
d'avocats ELIGE AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE ROCHEFORT, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Daniel MOURAT, président, Messieurs Alain LARAB et Xavier
Source officielle1ère Chambre
6448c0da5ca6d8d0f8ef69e7
25 avril 2023
25 avril 2023
[T] [L] [Adresse 1] [Localité 10] Représenté par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME et APPELANT dans la procédure 21/00594 S.A.S
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e0cece1704f574744d
6 avril 2023
6 avril 2023
suivant déclaration d'appel du 12 septembre 2019 APPELANT : [M] [N] [T] [Y] [L] né le 15 Mai 1972 à [Localité 7] (87) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Xavier
Source officielle5ème chambre sociale PH
67875243fc8e837eda8a6122
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SUD DISTRIBUTION LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier PELISSIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 30 Septembre
Source officielle5ème Chambre
653a0703d0451e8318d0ec2f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
AVIVA ASSURANCES Etablissement CAISSE NATIONALE DE RETRAITES DES AGENTS DES COLLE CTIVITES LOCALES Etablissement Public ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE [Localité 9] Etablissement Public CAISSE DES DEPOTS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6614da4028647600086a8f17
8 avril 2024
8 avril 2024
[8] agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège MP : Monsieur [F] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3d
20 février 2008
20 février 2008
(également appelante (RG 06/1523) S.A TRANSPORTS MOURTERON siège social Route de Vichy 63360 SAINT BEAUZIRE Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : Me François-Xavier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609e50264c7ed035b03c62
25 juin 2014
25 juin 2014
DOMMAGES, pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de : Me Xavier
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0310REP001591789
10 mars 1994
10 mars 1994
Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Xavier Lécussan, avocat au barreau de Paris.
Source officielle8ème chambre
DTA_1604568_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
L'annexe II de l'acte d'engagement prévoit que le bureau d'études SERC Nord-Etudes est chargée des " études de fondations, de structure béton, de structure bois et lamellé collé et de structure métalliques
Source officielle8ème chambre
DTA_2308009_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officielle8ème chambre
DTA_2308196_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officielle8ème chambre
DTA_2308197_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officielle8ème chambre
DTA_2308198_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officielle8ème chambre
DTA_2308199_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officielle8ème chambre
DTA_2403439_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officielle8ème chambre
DTA_2403440_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Si Mme A... soutient qu’elle résidait en France à cette période, elle produit uniquement des mails en lien avec son activité professionnelle indiquant, pour la réception de divers colis, une adresse à
Source officiellePage 19 sur 20
COLAS, Xavier, Louis
16/01/2026
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COLAS, Xavier, Louis
18/12/2024
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La Maison du Bois, COLAS, Xavier, COLAS-ROUZAIRE
28/03/2023
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LES JARDINS DU PAYSAGISTE, COLAS, Xavier Pascal
04/12/2020
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