Deux enfants sont issus de leur union : Nicolas, né le 11 septembre 1997, Vincent, né le 7 février 2001.

Vincent Y... par jugement du 30 novembre 1998. Le passif s'élève à 1 206 795 euros, hors frais.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 décembre 2008), que Vincent X..., qui avait fait l'apport d'un immeuble

N... épouse A..., - en tant que gérant de la SCI Bellet Saint Vincent, I...

Vincent A... M. Christophe B... SARL X...

Vincent, mis en examen pour recel de vol avec effraction, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 9 juillet 1993, qui a déclaré irrecevable sa requête en annulation

Vincent Y...l'a réitérée le 31 juillet 2012 ; Attendu que M.

par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christian NAUX de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL, Plaidant, avocat au barreau

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 3 juillet 1991 et 4 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME MINOTERIE DE SAINT-VINCENT

de la société civile professionnelle DIDIER et PINET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits

Vincent, - Y...

(les cautions) se sont rendus cautions solidaires envers la société Fuchs lubrifiant France (le fournisseur), pour quatre années, des sommes dues par la société garage Vincent X...

Vincent X... était obligé de réaliser des rondes au sein du site [...] ; qu'elle produit deux attestations des 14 mai 2014 et 19 avril 2016 de M.

17 janvier " c'est Vincent qui assurera la nuit ", du 23/ 6/ 2006 « je suis en congés c'est Vincent qui assurera l'intérim " du 30. 01. 2006 " c'est Vincent qui prendra l'équipe " et du 17. 04 « ce soir

a rejeté sa demande de complément d'information et confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit

de l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des droits de la défense ; Attendu qu'il

Un mémoire présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent a été enregistré le 11 décembre 2025 et n’a pas été communiqué. II.

Un mémoire présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent a été enregistré le 11 décembre 2025 et n’a pas été communiqué. II.