assez franchement, partir complètement à gauche et y rester avec une trajectoire rectiligne, comme s'il voulait doubler ; qu'il a précisé qu'il ne se souvenait pas si le clignotant fonctionnait ; que Thierry

Thierry XP..., demeurant ..., 14 / de M. Patrick XC..., demeurant chez M. YL... ..., 15 / de M. Thierry YI..., demeurant ..., 16 / de Mme Claudine ZF..., demeurant ..., 17 / de M.

[Z] (Délégué syndical ouvrier) DÉFENDERESSE À LA REPRISE D'INSTANCE APRÈS CASSATION - INTIMÉE : Association FEDERATION MEDICO-SOCIALE DES VOSGES (FMS) représentée par son Président 5 rue Roland

Greffière présente lors des débats et lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [N] [X] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Guillaume ROLLAND

Roland Q..., demeurant 8, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 11°) M. Jean Roger XB..., demeurant 9, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 12°) M.

Roland XY..., demeurant ... (5e) (Rhône), 13°/ M. Alain XZ..., demeurant ... à Pierre H... (Rhône), 14°/ M.

Roland XZ..., demeurant ..., 19°/ M. Pascal XD..., demeurant ..., 20°/ Mme Sylviane XH..., demeurant ..., 21°/ M.

D B A, représenté par Me Grebille-Romand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions de retrait de points sur son permis de conduire prises suite à des infractions au code de la route, la décision

E A B, représenté par Me Grebille-Romand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions successives de retraits de points consécutives aux infractions commises les 2 octobre 2017 (un point)

A B, représenté par Me Grebille-Romand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions de retrait d'un point sur son permis de conduire prises suite aux infractions constatées les 2 mars, 1er juillet

COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES Port de la Conférence Pont de l'Alma-Rive Droite 75008 PARIS représentée par Me Régine DE LA MORINERIE, avocat au barreau de PARIS, (D 1433) INTIMES Monsieur Thierry

Greffe RG 2024033103 ENTRE : SAS LOXAM, dont le siège social est 256, rue Nicolas Coatanlem - CS 90592 - 56850 Caudan cedex - RCS de Lorient nº B 450 776 968 Partie demanderesse : assistée de Me Thierry

mise en état de la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 6 N° RG : 20/01959 Copies exécutoires et copies certifées conformes délivrées à : Me Carine KALFON de la SELEURL KL AVOCATS Me Roland

(Algérie), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Julien MERLE, avocat au barreau de BORDEAUX assistée Me Thierry

ROUARD S.A.S. POLYBAIE S.A.R.L. MC POSE S.A.S.

ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2016 N°2016/722 TV Rôle N° 14/17819 [X] [J] épouse [S] C/ Association ADAPEI-AM Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI

restauration sous l'enseigne " Au Fil des Jours " ; Christophe Z... s'est rendu à Parmain dans le Domaine de Montarène alors en cours de réhabilitation sous la maîtrise d'oeuvre de l'architecte Roland

N° RG 23/01288 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GAGR OIP n°21-21-001122 Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry ROY, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire