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33 511 résultats pour « THROMAS Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200786

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Henri-Thomas B..., domicilié [...], 2°/ M.

Source officielle

Page 19 sur 1676

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TJ

Référés civils

68f92c69de0ebe408da9f7a3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GENEPIERRE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS, Me Dominique COHEN-TRUMER, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110538

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Thomas X..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. D... X... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951da40f8b0008cb7a09

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 229 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume ANFFRAY, avocat au barreau de PARIS,, vestiaire : D0518 INTIMÉE **************** Composition

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10339

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Guérin, conseiller, Mme C..., avocat général, M. Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. et Mme Y... et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6c

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

./ Thomas B...

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

67801b729c3ba90f51dc14de

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/11843 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2G4M Numéro de minute : 25/00060 Madame [U] [T] Représentant : Me Emna FARAH - DE MATOS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aef4

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Benoît LAMBERT de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Hélène AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863ce

Appel

7 août 2002

7 août 2002

CONTINENT ASSURANCES C/ Christian X..., PISCINES THOMAS, Jean-Pierre KITTIKHOUN es-qualité de représentant des créanciers au redressements judicaire de la SARL PISCINES THOMAS, Société GRAU-FARRES RG N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f6

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f7

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

68e1ff1499233eb734b985f3

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RESIDENCE SAINT-CLAIR Représentant : Me Thomas GODEY, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK, greffier Vu les articles 384

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d9f7c432ce7d11a70257

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0528 DÉFENDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 2] À [Localité 7], représenté par son syndic, la société SOUPIZET IMMOBILIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f00cdc6046d4701a31d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Greffier lors des débats: Thomas GOURGOUILLAT Signé par Alain FAUVEAU, Président, et par Thomas GOURGOUILLAT, greffier.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029835099

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Thomas Cook SAS ; 1.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6797d7f557f17f9be6af2fb6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT RENDU LE 06 JANVIER 2025 Chambre 1/Section 3 N° RG 24/04174 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGIE N° de minute : 25/00023 REQUÉRANT Madame [G], [H] [S] épouse [B], demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742497f

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91269

Cassation

8 décembre 2022

8 décembre 2022

[V] [T], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [P] épouse [T], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951da40f8b0008cb7a07

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de VERSAILLES Me Anne-Charlotte PASSELAC de la SARL JAMES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d504e12c85000874afc2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

BTSG Prise en la personne de Me [N] [D], En qualité de liquidateur de la société THOMAS COOK, représenté par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque

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