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436 résultats pour « Suplisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6629f370dc6faf0009588a61

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce qui suppose une projection dynamique des stocks pour lequel l'ERP SIEL n'est pas encore adapté, et dans l'attente nous subissons un stress supplémentaires, notamment cette fin d'année, comme en 2014

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

69d5ee3acdc6046d477c00eb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

En cette occasion, la société de travaux a fait valoir les observations suivantes : " Depuis le début nous subissons les interventions de l'électricien et du plombier et vous nous demandez d'être réactif

Source officielle
CA

Chambre 4-1

696b70f6cdc6046d47a29cff

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

le manque de loyauté dont vous avez fait preuve au travers des faits commis les 24 et 30 octobre, l'infraction au règlement intérieur ainsi constatée, le préjudice financier incalculable que nous subissons

Source officielle
CA

Cabinet D

65a387b90e553d0008306af5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle a proposé, en cas de résiliation «comme nous le supposons», d'établir un état des lieux de sortie contradictoire. Elle a réservé les frais de remise en état des lieux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10892

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Depuis plusieurs années mon équipe et moi-même subissons de nombreux vols portant sur des fournitures de bureau, des dossiers, des produits alimentaires, café, sucre, la plupart était des objets ne donnant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10921

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

A... (« bras cassé »), ses pressions quotidiennes (« grand stress incessant et permanent », « acharnement quotidien », « l'ambiance de travail était toujours sous tension », « nous subissons quotidiennement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10834

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

J'atteste par la présente que nous ne subissons aucune contrainte ni pression concernant nos heures de prise de pause journalière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00536

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Toutefois nous subissons depuis plusieurs années, une baisse constante et marquée du nombre de commandes à installer (baisse d'environ 25% sur la dernière année) au point que sur l'année 2014

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd19477fe04f5cc64b0

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Dans l'encart relatif à la « description de la solution apportée et de la mise en oeuvre envisagée », il est écrit : « supprimons leurs déplacements et mettons tous ces agents sur [Localité 6] sans même

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d20

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'expert indique notamment qu'il y a une vraie distorsion dans la présentation du notaire qui annonce des travaux plutôt secondaires alors que cette maison était, comme nous le supposions après nos premières

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f9f6fa190d73a10ce27da4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

cette qualité, audit siège, [Adresse 79] [Localité 22] représentée par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me SUPPLUSSON

Source officielle
CA

Chambre 4-4

627df6860d41e0057d43e09a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La baisse d'activité catastrophique que nous subissons en ce moment ne me permet plus de te donner du travail.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d91

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

décembre 2019 très légèrement bénéficiaire de 4.749€ mais le nombre d'affaires réalisées sur ce début d'année s'est considérablement réduit et malgré nos efforts pour trouver de nouveaux marchés nous subissons

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CA

1re chambre 2e section

6035371efdebd2614377f7a3

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

Pire nous subissons une aggravation des désordres.'

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe93

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Nous subissons en effet un ralentissement de notre volume d'affaires au point par exemple que le chiffre d'affaires des mois de mars et avril est en régression de près de 40 % par rapport à l'année dernière

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CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f0e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

'arrêt' et en invoquant ses 'angoisses', la 'boule au ventre et dans la gorge' et en soulignant qu'elle est 'épuisée psychologiquement': 'Depuis un moment, moi et les autres filles de l'atelier subissons

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236698c924eadffcc465b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Certes, le rapport mentionne: 'nous supposons que ces diverses malversations ont été réalisées avant le 21 avril 2016", ce qui n'est finalement pas contesté, 'mais le faux plafond en lambris ne permettait

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TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En effet, le mail rédigé le 29 novembre 2022 par LOGISTIFROID (LANDRY) explique : « Suite à l'attaque de mites que nous subissons actuellement sur le bâtiment LOGISTIFROID, voici les préconisations de

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5c9ec820a3a2a05e81a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Cette conduite met en cause la bonne marche de notre activité dès lors que nous subissons un grave préjudice du fait de vos agissements car il est bien évident que les prestations réalisées sur votre bateau

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

69fc254fcdc6046d47e20c11

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par courrier du 27 avril 2020 et compte tenu de la crise sanitaire COVID-19 que nous subissons, nous avons été en mesure de vous proposer trois postes sur les sept proposés initialement et nous vous

Source officielle