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9 115 résultats pour « Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137212acd580146773f188c

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Guy, Stuart X... mandataire d'icelle, demeurant et domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit de la société anonyme

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408611_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 août 2024 Mme B A, représentée par Me Stuart, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 1er mars 2024 par lequel

Source officielle
CC

soc

6079b1ec9ba5988459c53dfb

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

aux droits de laquelle se sont trouvées successivement la société Allium, puis la société SCC ; qu'entre les mois de septembre 1999 et mai 2000, elle a été détachée au sein d'une filiale, la société Staris

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008160569

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 décembre 2003 et 23 avril 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP DE MEDECINS REICHHELD ET STURTZER

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:128

CJUE

15 mars 1989

15 mars 1989

#Universität Stuttgart kontra Hauptzollamt Stuttgart-Ost.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Finanzgericht Baden-Württemberg - Németország.

Source officielle
CC

comm

6137234fcd580146774081bd

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

en qualité de représentant des salariés, ..., 60590 Trie Château, 7 / de la société IGSA, dont le siège est ..., 8 / de la société GDP Vendôme, dont le sisège est ..., 9 / de la société NJ Start

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

697c632acdc6046d4739a74c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[Z] [D] tendant : ' au constat de la résiliation de plein droit du bail conclu le 10 octobre 2025 avec la société Starter auto pièces (SAP) ; ' à l'expulsion de la société Starter auto pièces ; ' à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100534

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

étranger ; que, pour apprécier la notion de séparabilité en vigueur dans le domaine du copyright applicable aux objets utilitaires, la Cour suprême des Etats-Unis, dans une décision du 22 mars 2017 (Star

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163231e3dbed56e5e2c2fb5

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

La société Bear Stearns International Limited (ci-après, la société Bear Stearns Ltd) est une société de droit anglais, qui exerce notamment une activité de courtage de premier ordre pour le compte de

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14567

Admin. suprême

9 octobre 2025

9 octobre 2025

At the time, however, domestic law only provided for the possibility of filling a seat that became vacant after the start of the parliamentary term; it did not address the situation where an elected MP

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01536_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A, représenté par Me Stuart, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la commune de Barbentane au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162d674a2a5768a176c5579

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

SUR CE Il est constant que la société coopérative Scadivet, centrale d'achat textile du mouvement Leclerc, a compté parmi ses adhérents les sociétés Start et LVL dirigées par Mme [V] puis par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86352

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

STEWART ET ARDERN, ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique et solennelle du quinze Mai deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92560

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

No du 20 MAI 2015 9ème CHAMBRE RG : 14/ 00662 SAS DELTA EQUIPEMENT (START) S. A. R. L. SOCIETE EUROPEENNE D'ETANCHEITE FLEISCHMAN (SEEF) X...

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CC

comm

6079d3f09ba5988459c59d1e

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 28 juin 1985, Mme X... , qui se trouvait sur un quai de Fos-sur-Mer, à hauteur du navire "American-Oklahoma" dont l'armateur est la société United States

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CC

comm

61372341cd580146774076e8

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

A..., représentant des créanciers, pour qu'il lui soit fait défense de commercialiser des cigarettes de marque Barclay, Kool, Lucky D..., State Express, Benson Hedges, Gladstone et Pall Z... ; Sur le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300609

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[D] [K], domicilié [Adresse 15], 12°/ à la société Sturge Insurance Underwriting LTD, dont le siège est [Adresse 8], 13°/ à la société Est West, dont le siège est [Adresse 19], 14°/ à la société

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TA

1ère chambre

DTA_2001417_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

B A, représenté par Me Stuart, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté en date du 23 juin 2020 par lequel le maire d'Eccica-Suarella a retiré un permis de construire une maison

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001294_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

B A, représenté par Me Stuart, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté en date du 23 juin 2020 par lequel le maire d'Eccica-Suarella a retiré un permis de construire une maison

Source officielle
CC

civ1

61372661cd5801467742521d

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Petite Arcadie, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de Mme Annette Y..., épouse Z..., demeurant à Avignon (Vaucluse), ..., résidence Stuart

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