Simon Y... C / S. A.

SARL JMB PRODUCTIONS C/ [A] [C] [Z] [K] [J] épouse [C] [T] [O] [R] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ Me Jean Michel SIDER SCP MAYNARD SIMONI

Guinamant, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société HLM Toit et joie a confié l'exécution de travaux à la société See Siméoni

[L] [J] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître [U] [F] de la SELARL SELARL [F] SIMONEAU - #C1048 représenté par Maître [U] [F] de la SELARL SELARL [F] SIMONEAU - #C1048 DEFENDEURS M.

ALBRECHT DEMANDAIT RECONVENTIONNELLEMENT L'EXPULSION DE SIMONIN, LA COUR D'APPEL A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU DE STATUER SUR LES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES

au répertoire général : 2025 000983 Jugement de jonction du 27/03/2025 Demandeur(s): SA LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL DIAJURIS - Me Christine ROUSSEL SIMONIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires à: -Maître Eric SIMONNET -Maître Nicole TEBOUL GELBLAT Copies certifiées conformes à: -Maître Eric SIMONNET -Maître [E] [W] [I] délivrées

de Sarre 57070 METZ ADJUDICATAIRE, représentée par Maître Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY - Madame [R], [M] [O] née le 04 janvier 1955 à NANCY (54) demeurant 1 ruelle des Frères Simonin

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 août 1983 et 9 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société civile immobilière d'Henin Liétard -Simenin

THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0165 Société [I] (SC) 04, rue perignon 75007 PARIS représentée par Me Philippe SIMONET

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 mai 2022. Le président : Signé : M. Christian Fournier Le rapporteur : Signé : M.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Y...la quasi-totalité des parts de la société civile d'exploitation agricole des Simoneaux (la SCEA), sous conditions suspensives de l'obtention d'un prêt par M.

APPELANTE SARL ALPHALU, immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le no B 689 127 291, sise 60 Chemin des Salles - 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour INTIMEE

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

délibération du 26 janvier 2017, décidé de recourir à une expertise sur le fondement de l'article L. 4614-12, 1°, du code du travail pour l'ensemble du pôle de psychiatrie générale du Centre hospitalier Simone

fonds de commerce "Salle Wagram", en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Nouvelle des établissements Simon

Z..., M..., N... et Mlle E..., à procéder à une visite et à d'éventuelles saisies dans les locaux de Jacky B..., directeur général de la société Air Europe Exécutive, et de Simone B... sis..., à Lisses