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13 764 résultats pour « Poissonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

63c1051dbf9fd47c90a135fc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Architectes Associés, - condamné la société Poissonnier, [J] & Associés aux dépens de l'incident ------------- Par acte du 21 février 2022 la société Poissonnier, [J] & Associés a interjeté

Source officielle

Page 19 sur 689

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ab6a34ad10008581c1f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[W] [J] s'est vue délivrer un avertissement pour avoir fermement attrapé un jeune protégé par les poignets pour le contenir.

Source officielle
CC

cr

Norbert Y... a, dans le cadre d'une information ouvertec/Jean B

613725becd58014677420303

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

état de cause, le certificat erroné était le seul document qui démontrait que l'opération de Norbert Y... et, par conséquent, son arrêt de travail de 29 jours, était directement lié à son accident au poignet

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248bb

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

à se débattre ; considérant que la plupart des blessures qui ont été médicalement constatées sur la partie civile, telles que des hématomes, ou des contusions au thorax, sur les membres et les poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a36051491ad57552d21

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il mentionne des réserves indiquant : « le salarié m’avait indiqué des douleurs au poignet gauche et au poignet droit ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cae

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

; cela a conduit à une détérioration progressive des moyens de stabilisation du poignet en charge et à une arthrose du poignet ; il existe une relation certaine entre la séquelle de l'accident et l'arthrose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500212_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Il en notifiera une copie à la commune du Poinçonnet et à Mme C. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Les passages incriminés de l'éditorial du 1er juillet 2017 publié sous le titre « La pomponette municipale » consistaient, d'une part, en un extrait à nouveau mis en exergue en plus gros caractères : «

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00394

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

, la cour d'appel s'est bornée à relever que la fonction de la turlutte était d'attirer l'attention des céphalopodes à la capture desquels elle était destinée en reproduisant un poisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162776aa2bc6369e8386cba

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le groupe HALCOR exerçait à [Localité 2] une activité de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a637920558b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Compte tenu de la pérennisation de douleurs au poignet droit par la suite, elle bénéficiera de nouveau d'un arthroscanner au poignet droit en mars 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100383

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

qu'à cette occasion, en pointant les chèques, il s'est aperçu que Mme D... avait établi ellemême plusieurs chèques à son ordre, « tout cela pour l'aider à payer les échéances avant la vente de sa poissonnerie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Il conservait une raideur importante du poignet.» doléances actuelles : - des douleurs du poignet gauche quasi permanentes, accentuées à la mobilisation de ce dernier.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

luxation rétro lunaire et fracture du scaphoïde du poignet droit

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423ce1

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

., pêcheur professionnel, lequel a déclaré à la Cour être venu pour la pêche au loup alors qu'aucune monture n'était installée sur la canne à pêche ; le crin du moulinet était destiné à des petits poissons

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421afb

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

conclusions d'appel, la demanderesse avait fait valoir que le rapport des douanes ivoiriennes du 11 septembre 1995 avait établi l'absence dans la société Pêche et Froid de tout moyen de connaître les poissons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aaca270c777d3ec8eb3603

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

gauche, dont il a conservé des séquelles douloureuses, rendant presque impossible l'utilisation de ce poignet ; - qu'à compter de sa reprise du travail, étant droitier, il a surexploité le poignet

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954bb5afe5adfff2892e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Seul le poignet gauche fera l'objet d'un suivi.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103984_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

droit, alors que son infirmé concerne son poignet gauche, et qu'il ne fait aucunement mention de l'opération qu'il a subie le 26 avril 2019.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f0ba49ea6533065f551db6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

, consistent en un quasi blocage du poignet droit".

Source officielle