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645 résultats pour « Philippe NEVEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV111

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Philippe X... a été entendu le 16 mars 2012.

Source officielle

Page 19 sur 33

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b70

Appel

11 avril 2017

11 avril 2017

rapporteur, sans opposition des avocats, le 13 février 2017 par Mme Alyette FOUCHARD, en qualité de rapporteur, avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Philippe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b799e4ea48318f5b0b2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65ab70bd36bfc00008d68b9c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

MARSEILLE INTIMEE Société LLOYD'S REGISTER EMEA, prise en la personne de son représentant légal en exercice et de son établissement situé [Adresse 1], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile

66878cda05d6f7f678d49178

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [A] [J] né le [Date naissance 11] 1942 à [Localité 19] (87), demeurant [Adresse 22] représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686c1140dd7001754d61be02

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

08667 N° Portalis 352J-W-B7H-CZYF5 N° MINUTE : 2 Assignation du : 03 Mai 2023 JUGEMENT rendu le 07 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [A] [J] [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef72

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

.-02500 MONDREPUIS représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Jean Yves HOUZEAU, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6970b94bcdc6046d471a61fe

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

203 INTIMEE : La société GEODIS D&E DAUPHINE anciennement dénommée RHONE DAUPHINE EXPRESS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638f

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS: A l'audience publique du 25 Octobre 2002 devant Mme Marie-Hélène L'HENORET, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christian Xc/Société CHARAL

6253ca5cbd3db21cbdd8ad38

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

Nathalie ROUXEL-CHEVROLLIER, avocat au barreau d'ANGERS --===o0§0o===-- A l'audience publique du 3 septembre 2007, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004714_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

rhabdomyolyse et d'un syndrome de loge des jambes, qui s'explique par un conflit entre la jambe et les muscles œdématiés, ce qui a entrainé une réduction de la perfusion capillaire et, au final, des lésions nerveuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01270

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Philippe I..., domicilié [...], 13°/ à M. Yehuda J..., domicilié [...], 14°/ à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163772bf6919f4eda2c380c

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

de LILLE REF : NO/CP APPELANT Monsieur [G] [H] demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assisté de Me PELLETIER substituant Me LEFEVRE Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a589

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

DELIGNY prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Route d'Aire - B.P. 4 - 62770 LE PARCQ Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6438f2dfa942a604f5e93661

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

barreau de CARCASSONNE avocat plaidant Madame [F] [K] [S] épouse [I] née le 27 Mai 1942 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me VILANOVA loco Me Philippe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e565cdc6046d470c6f96

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a956

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d11b1dbbe3bae6003ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d12b1dbbe3bae6003d2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d12b1dbbe3bae6003e2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe

Source officielle