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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67061e2cfde28ee420711081
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc1f
3 avril 2025
3 avril 2025
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/S.A
6253cae3bd3db21cbdd8c64a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 09 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président) PRUD'HOMMES No de rôle : 07/02708 Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a966
11 février 2008
11 février 2008
CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Yves A... ... 37140 CHOUZE SUR LOIRE Madame Marie-Ange B... épouse A... ... 37140 CHOUZE SUR LOIRE Monsieur Jean-Philippe
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03396_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 8 avril 2024, la commune de Rennes et Rennes Métropole, représentées par Me Phelip, demandent à la cour de rejeter la requête de M.
Source officielle1ère Chambre civile
6786cf15df5b5c7d10ca96e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la SELARL BOST-AVRIL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat postulant), Maître Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE (avocat plaidant) ET: Madame [P] [
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e182eb797effb0702ca
12 mai 2022
12 mai 2022
né le 20 août 1974 à [Localité 15] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Monsieur [D] [I] né le 26 juin 1978 à [Localité 15] demeurant [Adresse 7] [Adresse 7] représentés et assistés de Me Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f0d1bc2605de4b48b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Novembre 1964 à [Localité 13] - de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 18] Earl les Harys Rcs Arras venant aux droits du Gaec [Z] [Adresse 7] [Localité 18] Représentés par Me Jean-Philippe
Source officielleChambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f638e
5 avril 2024
5 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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8 décembre 2010
8 décembre 2010
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 25] [Adresse 24] [Localité 15] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me GODIN Philippe
Source officielleSociale E salle 4
643e35b783146e04f531ebe8
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielle7ème chambre 1ère section
65a82987228119c903226a8c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 6] représenté par son Syndic, la Société ANDRE ET PHILIPPE DEGUELDRE & CIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Amélie BOURA de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau
Source officielle5e Chambre
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12 septembre 2019
12 septembre 2019
RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 - N° du dossier P17134 substituée par Me Erline GUERRIER de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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27 mai 2026
27 mai 2026
BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 11 Mars 2026 devant Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, magistrat
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e565cdc6046d470c6f96
29 avril 2026
29 avril 2026
AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
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9 avril 2025
9 avril 2025
, l'affaire a été débattue le 19 FEVRIER 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleService des référés
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
représentés par Maître Luc Moreau, avocat au barreau de Paris - #A0353 Maître [M] [P] ès qualités d’administrateur provisoire de la succession de [J] [N] [Adresse 18] [Localité 22] représentée par Maître Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb912373e8c16f9a08dfac
22 février 2019
22 février 2019
par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [F] [G] née le [Date naissance 1] 1953 à LYON (69) ([Localité 3]) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Philippe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00732
17 mai 2017
17 mai 2017
rappelant les prescriptions de la commande du 10 octobre 2008, à savoir des stickers "pelables", celle-ci précisant : Qualité de colle permettant une bonne adhésion sur polycarbonate, mais décollable au bout
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458571.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
BN Bost de Chier, M. H A, M. AS CY, Mme CS CZ, M. G DA, M. X CL, M. J DB, M. CW B, M. CW AJ, M. BC DM, M. BX AL, M. BC CN, M. CE V, M. AI BM, M. CJ DQ, M. BD AN, M. CV AP, M. S DP, M. AI BQ, M.
Source officiellePage 19 sur 53