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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100315
20 mai 2020
20 mai 2020
Episode 1 LES PERSES.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032b8bf480deb2fbd94a5c7
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Mme [I] [T] était affectée dès le début de la relation à la rédaction en langues étrangères, service émission en persan/ rédaction persane où elle a évolué de la manière suivante : En 1991 elle est
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501878_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
. - Pierre B..., en vue de construire une maison individuelle, lieu-dit « Pera », sur la parcelle cadastrée 277 E 750.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501880_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
. - Pierre B..., en vue de construire une maison individuelle, lieu-dit « Pera », sur la parcelle cadastrée 277 E 750.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501881_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
. - Pierre B..., en vue de construire une maison individuelle, lieu-dit « Pera », sur la parcelle cadastrée 277 E 750.
Source officielle4e chambre
62833c575a52a8057d991967
16 mai 2022
16 mai 2022
rendu le 06 Février 2020 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 18/04735 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Luminita PERSA
Source officielle4ème chambre
DTA_2002435_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Mme A épouse D, qui exerçait une activité d'élevage de chats persans relevant de la catégorie des bénéfices agricoles a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier
Source officielle4ème chambre
DTA_2002436_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Mme A épouse C, qui exerçait une activité d'élevage de chats persans relevant de la catégorie des bénéfices agricoles, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier
Source officielle1ère chambre civile B
6538b3be7ffc2c8318ee0007
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[M] [G] né le 15 Décembre 1955 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Claude DE VILLARD de la SELAS PERSEA, avocat au barreau de LYON, toque : 1582 PARTIE INTERVENANTE :
Source officielleRétention_recoursJLD
627ca82f4781dc057dee7aff
10 mai 2022
10 mai 2022
Il a eu un interprète par téléphone le 7 mars en langue patchoun, mais lors de son placement en rétention, c'est indiqué en langue afghane mais c'était en langue persane et il ne comprenait pas tout.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191ce4
7 août 2024
7 août 2024
, que rien ne permet de savoir si l'interprète parlait également le persan et si surtout M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301585_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
En outre, le contenu de ces brochures lui a été expliqué lors de l'entretien individuel dont il a bénéficié le même jour par le truchement d'un interprète en persan.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204703_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
E, interprète en persan/farsi, qui répond aux questions posées par le tribunal dans le cadre de l'instruction.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2215283_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
novembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a prononcé pour une durée d'un mois la fermeture administrative de son établissement à l'enseigne " Marché Frais Géant " situé avenue Jacques Vogt à Persan
Source officielle6ème chambre
DTA_2408782_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B A, représenté par Me Persa, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2024 du préfet des Yvelines portant obligation de quitter le territoire français sans délai de départ volontaire, fixation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01420_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B C, représenté par Me Persa, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de procéder au réexamen de sa situation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00906_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 mars 2025 et 20 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Persa, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;
Source officielleJ.L.D.
67f6b967a9d5adc26061e896
9 avril 2025
9 avril 2025
[X] [G], interprète assermentée en langue perse et de son conseil Me Julie MATRICON, avocat au barreau de LYON, de permanence.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00880
21 septembre 2010
21 septembre 2010
dérogé à cette règle, comme à toute autre règle interdisant ou différant un recours, qu'en cas d'excès de pouvoir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 février 2009), que la société Le Perse
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00412_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
D et Pera Alcaraz ont été sollicitées le 25 mai 2018 par M.
Source officiellePage 19 sur 80