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1 592 résultats pour « Persa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100315

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Episode 1 LES PERSES.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032b8bf480deb2fbd94a5c7

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Mme [I] [T] était affectée dès le début de la relation à la rédaction en langues étrangères, service émission en persan/ rédaction persane où elle a évolué de la manière suivante : En 1991 elle est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501878_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

. - Pierre B..., en vue de construire une maison individuelle, lieu-dit « Pera », sur la parcelle cadastrée 277 E 750.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501880_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

. - Pierre B..., en vue de construire une maison individuelle, lieu-dit « Pera », sur la parcelle cadastrée 277 E 750.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501881_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

. - Pierre B..., en vue de construire une maison individuelle, lieu-dit « Pera », sur la parcelle cadastrée 277 E 750.

Source officielle
CA

4e chambre

62833c575a52a8057d991967

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

rendu le 06 Février 2020 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 18/04735 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Luminita PERSA

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002435_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Mme A épouse D, qui exerçait une activité d'élevage de chats persans relevant de la catégorie des bénéfices agricoles a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002436_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Mme A épouse C, qui exerçait une activité d'élevage de chats persans relevant de la catégorie des bénéfices agricoles, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6538b3be7ffc2c8318ee0007

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[M] [G] né le 15 Décembre 1955 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Claude DE VILLARD de la SELAS PERSEA, avocat au barreau de LYON, toque : 1582 PARTIE INTERVENANTE :

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

627ca82f4781dc057dee7aff

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Il a eu un interprète par téléphone le 7 mars en langue patchoun, mais lors de son placement en rétention, c'est indiqué en langue afghane mais c'était en langue persane et il ne comprenait pas tout.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191ce4

Appel

7 août 2024

7 août 2024

, que rien ne permet de savoir si l'interprète parlait également le persan et si surtout M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301585_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

En outre, le contenu de ces brochures lui a été expliqué lors de l'entretien individuel dont il a bénéficié le même jour par le truchement d'un interprète en persan.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204703_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

E, interprète en persan/farsi, qui répond aux questions posées par le tribunal dans le cadre de l'instruction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215283_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

novembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a prononcé pour une durée d'un mois la fermeture administrative de son établissement à l'enseigne " Marché Frais Géant " situé avenue Jacques Vogt à Persan

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2408782_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B A, représenté par Me Persa, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2024 du préfet des Yvelines portant obligation de quitter le territoire français sans délai de départ volontaire, fixation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01420_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

B C, représenté par Me Persa, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de procéder au réexamen de sa situation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00906_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 mars 2025 et 20 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Persa, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6b967a9d5adc26061e896

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[X] [G], interprète assermentée en langue perse et de son conseil Me Julie MATRICON, avocat au barreau de LYON, de permanence.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00880

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

dérogé à cette règle, comme à toute autre règle interdisant ou différant un recours, qu'en cas d'excès de pouvoir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 février 2009), que la société Le Perse

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00412_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

D et Pera Alcaraz ont été sollicitées le 25 mai 2018 par M.

Source officielle

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