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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2002157_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102876_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301242_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301344_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301987_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 27 mars 2025 : - le rapport de Mme Sellès, présidente ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2401735_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302653_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001496_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 25 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2400380_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bernal

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2402202_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0112DEC006847012

Admin. suprême

12 janvier 2021

12 janvier 2021

inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sC0ADED72 { width:219.66pt; display:inline-block }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 68470/12 Vadim Nikolayevich NEYMAN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69900fedcdc6046d474f7c9b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

audit siège Représentant : Me Charles CUNY de la SELEURL CHARLES CUNY AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0026 - N° du dossier E0008WCV- Représentant : Me Victor MILCHBERG - NEUMANN

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2503808_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002210_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102756_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2402244_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Mme C..., représentant

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2402490_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Romazzotti représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002211_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102814_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301039_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D exerce la profession d'éducatrice canine et de garde d'animaux.

Source officielle

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