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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Pierre, Jean, Michel YF..., 450°/ Mme Irène BB..., épouse YF..., demeurant ensemble à Paris (3e), ..., 451°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd4

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-75006 PARIS Et actuellement ... 60260 LAMORLAYE Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Jean-luc MATHON, avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e805bdcdc6046d4712ee88

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DEMANDEURS SNC VILLAGES NATURE HÉBERGEMENTS I. 1 rue du Pré des Merlans 77700 Bailly Romainvilliers comparant par [F] [Q] ASSOCIES 201 Rue DU FAUBOURG SINT DENIS 75010 PARIS [Courriel 1] et par Me Christophe

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb603

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Christophe O..., demeurant à La Rochelle Mireuil (Charente-Maritime), résidence Châteaubriand, porte 96, escalier M, 15 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5ad

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

représentés par Me Jean Michel BURG, avoué INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Monsieur Jean-Pierre A... Madame Josette B... Monsieur Jean C... Monsieur Ismaël D... Madame Patricia E... Madame Michèle F... Madame Yvette G... Monsieur Bernard H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89baa

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

de ROANNE Monsieur Michel X... ... 69360 Communay représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me CHRISTOPHE avocat au barreau de ROANNE L'instruction a été clôturée

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c70bcdc6046d47a1b6a7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 JUILLET 2025 Entre : SO SA CA (SADIR) [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Christophe MICHEL –avocat

Source officielle
CC

civ2

613720d4cd580146773eeba3

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

Bézio, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat des consorts X..., de Me Vuitton,

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddc488cdc6046d47299325

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Christophe HOUDAYER Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Dominique DALESME Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6866138027f49a37ec714e8e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Jean-christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX CPAM DE [Localité 16] demeurant [Adresse 8] Représentée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Jean-Christophe BBBBBBBBBBB..., 327°/ M. Sébastien CCCCCCCCCCC..., 328°/ M. Fabrice BBBBBBBBBBBBBBBBBBBB... RRRRRRRRRRRRRRRRRRRR... , 329°/ M. Christophe DDDDDDDDDDD..., 330°/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab85

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Alain X..., demeurant ..., 2 / de Mme Michèle P..., épouse Y..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de Jean P..., 3 / de M. B... Z... Quoc, demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2202478_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Christophe Michel, rapporteur ; - et les observations de M. B. Le préfet de la Moselle n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

... 47520 LE PASSAGE représentés par Me Jean-Michel BURG, avoué assistés de Me Jean-Claude DISSES, avocat Monsieur Jacques G... né le 08 Janvier 1956 à NERAC (47600) Madame Christine H... épouse G... née

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c238c0355000835f6c8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SPIROMATIC, Représentés par Me Marinka SCHILLINGS de la SELARL AMSTEL & SEINE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE,

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741bafe

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

et Christophe NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea54a3cdc6046d474710db

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 27 janvier 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SA HSBC Continental Europe [Adresse 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me Christophe

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbeb

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Jean Y..., demeurant à Coutures, Verteillac (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (4e Chambre, 1re Section), au profit de la MUTUELLE DE POITIERS

Source officielle
CC

cr

6079a8bf9ba5988459c4ec7e

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Jean-Louis, X... Jean-Jacques, Y... Erick, Z...

Source officielle

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